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classe pour la période du 1er avril 2020 au 31 décembre 2020 et de 1,18 $* à partir du 1er janvier 2021; 16,68 $ pour chaque journée pédagogique pour la…

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destinée aux RSGE portant sur l’accueil et l’intégration des EBSP DPC Entente signée Mars 2025 Réalisée L’entente a été signée par les deux parties en…

28 1 293,37 EEETP 26 694,27 26 391,23 26 404,85 EEETP pondéré 84 765,51 85 366,04 87 809,32 A B Plus élevé de A ou B Moyenne de l'EEETP (3 ans) 26…

municipales et de !'Habitation La ministre responsable de la région du Saguenay Lac-SainHean Québec, le 26 avril 2021 Monsieur Richard Perreault Préfet…

l’information géospatiale Original signé Martin Arsenault Sous-ministre associé aux Services à la gestion Original signé Alain Sénéchal Sous-ministre associé…

consulaire de Montréal, le 12 avril 1965. 4 Intervention de l’ancien premier ministre Bernard Landry lors d’un cours à l’Université du Québec à Montréal…

Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier 11 avril 2024 (original signé) No. Organisme I/M Type de contrat Nature…

réalisation des travaux; un avis signé indiquant que les travaux ont été réalisés conformément à ladite procédure et aux documents déposés au MDDEP; ces…

pénalités administratives Liste des pénalités administratives émises entre le 1er avril 2024 et le 30 juin 2024. Page 26 de 31 Région administrative /…