Résultats de la recherche
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Budget 2018-2019 - Culture : un engagement soutenu pour la culture québécoise
pdf 555 Ko Culture_1819.pdf
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AGOL.pdf
pdf 3,37 Mo AGOL.pdf
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Rapport Comité Modernisation – Hébergement tourisme Québec – Février 2020
pdf 351 Ko RA-rapport-hebergement.pdf
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Rapport de la ministre sur les nouveaux pouvoirs des municipalités en matière de crédits de taxes à l’investissement et de mesures d’aide limitée
pdf 116 Ko rapport_ministre_nouveaux_pouvoirs.pdf
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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant la détermination d’éléments que doit comporter le plan d’action visé par l’article 61.1 de la Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégra
pdf 183 Ko amelioration_qualite_plans_action_annuels_personnes_handicapees_memoire.pdf
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ME_27_UPA_Direction_generale.pdf
pdf 392 Ko ME_27_UPA_Direction_generale.pdf
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Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau
pdf 1,11 Mo air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf
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Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l'énergie éolienne
pdf 356 Ko orientations_eoliennes.pdf
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