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  • Bonnes pratiques des MRC en sécurité civile - Guide à l'intention des municipalités locales et des municipalités régionales de comté (MRC)

    pdf 634 Ko GUI_bonnes_pratiques_mrc_securite_civile.pdf

    citoyens et d’employés de l’ARK désirant offrir leur point de vue sur la sécurité civile : Page LinkedIn de l'ARK.…

    Mise à jour : 23 janvier 2026

  • Agir pour une agriculture durable Plan 2020-2030 - Plans d'action régionaux

    pdf 6,41 Mo PL_action_regionaux_PAD_MAPAQ.pdf

    de démonstration sur la gestion optimale de l’eau. > Transférer des connaissances sur les techno- logies permettant une meilleure utilisation de l’eau et la…

    Mise à jour : 18 février 2026

  • RF2007_mrc_cld_cas_exemple_consolidation_2008.xls

    xls 901 Ko RF2007_mrc_cld_cas_exemple_consolidation_2008.xls

    Après TRANSFERTS consolidation consolidation TRANSFERTS CONDITIONNELS (SUITE) Santé et bien-être Logement social Sécurité du revenu Autres Aménagement,…

    Mise à jour : 4 novembre 2016

  • La diversité : une valeur ajoutée (version intégrale)

    pdf 760 Ko PO_diversite_integral_MIDI.pdf

    recherches dans le domaine du logement ont démontré que les locateurs se montrent particulièrement sélectifs à l’endroit des personnes des minorités visibles…

    Mise à jour : 17 décembre 2018

  • Bilan de l'an 1 et mise à jour du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2025

    pdf 1,09 Mo paph-2023-2025-bilan-1.pdf

    d’assistance se voient refuser l’accès à des lieux publics, à des événements, à des emplois, à des logements ou à des moyens de transport en raison de la…

    Mise à jour : 14 novembre 2024

  • Rapport financier 2009 – Cas exemple de consolidation d’un CLD dans une MRC - Exemple de rapport financier 2009

    xls 834 Ko RF2009_chiffrier_consolidation_MRC.xls

    891 196,891 381,713 Cours d'eau 81 Protection de l'environnement 82 Autres 83 Santé et bien-être Logement social 84 Sécurité du revenu 85 Autres 86…

    Mise à jour : 7 janvier 2014

  • Plan d’action gouvernemental 2018-2021 en matière d’allègement réglementaire et administratif dans le secteur du commerce de détail

    pdf 5,30 Mo PL_plan_action_allegement_detail_MEI_2018-2021_01.pdf

    1 %) a été supérieur à celui de l’ensemble des industries (+2,0 %). Seuls le secteur des techno- logies de l’information et des communications (+4,0 %),…

    Mise à jour : 20 mai 2020

  • Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, année 2018-2019

    pdf 1,66 Mo bilan_strategie_ovt_2018-2019.pdf

    inscrite auprès d’un médecin de famille X X3 Nombre de logements sociaux, communautaires et abordables X X X X Taux d’inoccupation des logements locatifs X X…

    Mise à jour : 9 octobre 2020

  • Budget de dépenses 2023-2024 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes 2023-2024

    pdf 2,71 Mo 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

    2,9 G$ pour les logements sociaux et communautaires Habitation 134 747 logements à loyer modique et abordables au 31 mars 2022 66 891 audiences au Tribunal…

    Mise à jour : 19 septembre 2024

  • Le registraire des entreprises : Guide de référence des données du regroupement d’informations

    pdf 262 Ko IN-535_Guide_reference_regroupement_information.pdf

    immobiliers (sauf les lotisseurs) 7510 Exploitants de bâtiments et de logements 7511 Exploitants de bâtiments résidentiels et de logements 7512 Exploitants…

    Mise à jour : 2 juillet 2025

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