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émis pour absence de registre pour l'identification des porcs j'ai vérifié avec M. Fréchette s'il avait entrepris des démarches pour écrire un…

VARIABLES 46. (Abrogé). § 2. — Registres 47. Tout titulaire d’un permis de catégorie A doit tenir un registre de ses achats ainsi qu’un registre de ses…

sous tutelle à la personne ou si un mandat a été homologué, en consultant le registre disponible sur le site internet : Registre public des mesures de…

individuelle et collective; o de plans et de la documentation technique; o du Registre des hydrocarbures et des autres registres; o du plan et de…

s inscrits au registre visé au premier alinéa de l’article 41 pour la période prévue au deuxième alinéa de cet article; 20° de fournir au ministre les…

droit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors…

habituellement l’assiste devaient être inscrits au registre »; selon l’agent de conformité, des remplacements de la RSG n’auraient pas été consignés au regis…

renseignements personnels contenus dans les actes et registres mentionnés à l’article 2 de la Loi, notamment le registre de l’État civil et le registre des…

) Consigner dans un registre la nature et la quantité des VNC vendues ou livrées, la date de leur vente ou de leur livraison ainsi que le nom et l'adresse du…

publique Fonds des registres 3 2023-05-05 Terminal du Port de Québec, 84, rue Dalhousie, Québec (Québec) G1K 4B2 650,00 $ Forum des jeunes de la fonction…