Résultats de recherche

formation de base, ce qui rend encore plus difficile leur intégration sociale et professionnelle. Devant cette situation préoccupante dans le contexte actuel…

constaté qu’en 2007-2008, seulement de 25 % à 30 % des élèves de la 6e année lisaient comme ils le devaient à leur niveau et que le taux de diplomation…

transferts en espèces prévoyaient un montant identique par habitant pour toutes les provinces et devaient augmenter en fonction de la croissance économique.…

maritime devraient être pris en compte dans le calcul du volume minimal de carburant renouvelable devant être distribué. COMPOSANTES • Mettre de l’avant un…

part, l’adoption d’un référentiel gouvernemental permettant de déterminer les mesures de sécurité devant être mises en place par les organismes publics est…

assureurs en 1984. Des mesures étaient définies pour améliorer la surveillance dont les assureurs devaient faire l’objet. D’autres ajustements visaient…

Documents relatifs aux écritures de paie devant être comptabilisées dans SAGIR. 4407 Revenus comptabilisés dans SAGIR Documents relatifs aux écritures de…

manquement lorsque le pH est inférieur à 6 ou supérieur à 9,5. Sur les 808 stations d’épuration qui devaient fournir des résultats de pH en 2019, 800 ont…

et de rencontres. Les espaces publics et les bâtiments façonnent directement les milieux de vie. Devant le risque de banalisation du territoire, il est…

APPEL DEVANT LA COUR DU QUÉBEC a) Pouvoir L’article 147 de la loi stipule qu’une personne directement intéressée peut porter la décision de la Commission…