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Nationale,Abitibi- T�miscamingue,Bas-Saint- Laurent,Centre-du- Qu�bec,Chaudi�re- Appalaches,C�te- Nord,Estrie,Gasp�sie-�les- de-la-…

changement de type de garde, du milieu ouvert au milieu fermé, est recherché pour une courte période. 8. [Rapport prédécisionnel au dossier] - Dans tous les…

la lettre de refus de l’assureur. En fonction de votre situation, fournir les documents mentionnés ci-dessous. Constat de dommages ¨ Le formulaire Constat de…

vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant l’exercice de…

de l’allocation devra être envoyée à un employé du Curateur public dans les meilleurs délais. Celui-ci prendra les dispositions nécessaires en fonction des…

déroule en trois étapes, qui sont prévues dans les trois formulaires (F1, F2 et F3) dont il est question ci-dessous. Demande d’intérêt – Financement dans le…

Forêts Direction de la gestion des forêts du Bas-Saint-Laurent 335, rue Moreault Rimouski (Québec) G5L 9C8 Téléphone : 418 727-3710 Télécopieur : 418…

possède des documents d’information destinés aux nouveaux usagers et à leurs proches, mais que ceux-ci ne contiennent pas la procédure d’examen des plaintes,…

d'intervention. Il a relevé que ce ne sont pas tous les usagers qui ont un plan d’intervention et que ceux-ci ne sont pas réalisés en…

formation doive être offerte dans les locaux de l’établissement d’enseignement, une partie de celle-ci peut exceptionnellement être offerte dans les locaux…