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uniquement. Dépôt légal – Mars 2024 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN : 978-2-550-97040-8 (PDF) Tous droits réservés pour tous les pays. ©…

37 et 39 de la Loi sur l'accès, et ce, en application de l'article 14 de cette loi . Vous trouverez ci-joint copie de l'avis relatif au recours…

qui concerne votre demande. Présentation https://dgac.c2atom.com/Anonymous/Index/1972a6a5-fbfc-41fb-8f25-e6eeb12215ea?lang=fr-CA page 2 de 5 25-403-01…

un document, veuillez communiquer avec nous par courriel à l’aide du formulaire ou par téléphone de 8 h à 18 h, du lundi au vendredi. Dans la région de…

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transmettons ci-joint une partie des documents demandés et détenus par le Ministère. Notez que la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur…

Forges de Sorel Cie St-Joseph-de-Sorel Richelieu 7 D163232-PRET-1 Programme ESSOR 4 000 000 $ 2023-2024 4 000 000 $ 04-02 11345842 Canada inc. et Moderco…

1960, par l’absence du «néo- nationalisme porteur de la Révolution tranquille»8. En fait, la journaliste Lysiane Gagnon 7 Idem. 8 Lysiane Gagnon, «L’Histoire…

....................................... 8 1. Situations exigeant la production d’un rapport financier annuel (RFA) 2021-2022 ................................…

éventail de service de proximité visant le rapprochement avec ses citoyens, incluant ceux énumérés ci-après : - Depuis mai 2015, chacune des équipes de…