Résultats de recherche

Système informatisé des poursuites publiques, ainsi qu’une comparaison de renseignements. Cela étant, afin de répondre aux points mentionnés ci-dessus, il…

répondre à chacune, suivant la réception de la version définitive du rapport. Le commissaire rend publique sur ses pages Web la procédure d’examen des…

Mémoire déposé dans le cadre de la consultation pour l’élaboration du prochain plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la…

2021-06-30 Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à…

is also available in French. The Charter of the French language and its regulations govern the consultation of English- language content. Remedial Activities…

d’analyse d’œuvres dra- matiques. Il a également l’occasion de recourir à ces outils à des fins de consultation et de recherche. La complexité du travail…

autres services. (4) Services d'enseignement, soins de santé et assistance sociale, Administrations publiques. * «-» Confidentiel en vertu des…

sur la planification de l’effectif médical au Québec (ci-après « Table de concertation ») ont été consultés lors de l’élaboration des modalités. Leurs…

ent ou tous les autres coûts admissibles à un remboursement; les frais de représentation et de publicité; les frais d’honoraires d’avocat et de notaire.…

• la publication de manchettes dans l’intranet du Ministère ; • la présentation de la Politique lors des activités d’accueil du personnel. 3.7 SONDAGES Les…