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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées

pdf 606 Ko MES-plan-action-pers-handicapees-Bilan-2022-2023.pdf

.............................................................................................. 4 Liste des sigles…

Mise à jour : 16 décembre 2024

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant la Politique triennale des nouvelles inscriptions dans les programmes de formation doctorale en médecine et du recrutement de médecins sous permis restrictif pour 2022 2023, 2023 2024 et

pdf 419 Ko 2022-1701_memoire.pdf

partir de 2022-2023 aurait des incidences estimées de 3,4 M$ pour 2025-2026 sur la masse salariale des résidents, et de 9,1 M$ pour 2026-2027. Ces coûts…

Mise à jour : 18 novembre 2022

Entente relative aux conditions de travail des procureurs aux poursuites criminelles et pénales entre le Directeur des poursuites criminelles et pénales et l'Association des procureurs aux poursuites criminelles et pénales, 2023-2027

pdf 1,11 Mo Entente_procureurs_2023-2027_original_signe_DPCP.pdf

énumérés et fixés selon la liste ci-dessous sont des jours fériés et chômés sans réduction de traitement : Page 33 sur 150 LISTE DES JOURS FÉRIÉS ET CHÔMÉS…

Mise à jour : 13 février 2025

Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 1,03 Mo RA_annuel_gestion_2024-2025_MIFI.pdf

l’objectif et l’indicateur qui se rattachent à l’orientation ont été retirés pour les années 2025-2026 et 2026-2027. Par conséquent, le présent rapport…

Mise à jour : 7 octobre 2025

Budget 2025-2026 – Innovating to Prosper

pdf 2,41 Mo Budget2526_InnovatingToProsper.pdf

Québec.ca/en-budget BUDGET 2025-2026 FOR A STRONG QUÉBEC INNOVATING TO PROSPER March 2025 BUDGET 2025-2026 FOR A STRONG QUÉBEC INNOVATING TO PROSPER March…

Mise à jour : 15 avril 2025

Volet_1_Recensement_mesures_soutien_gouvernementales_Delorme_Lajoie_2025.pdf

pdf 523 Ko Volet_1_Recensement_mesures_soutien_gouvernementales_Delorme_Lajoie_2025.pdf

strategie_aerospatiale_horizon_2026_MEI.pdf…

Mise à jour : 12 août 2025

TRPOCB.pdf

pdf 1,33 Mo TRPOCB.pdf

CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES 2026 : Avoir l’audace d’injecter 1.7G$, dès le budget du Québec 2026, pour soutenir la mission de plus de 3000 OCASSS par le…

Mise à jour : 30 janvier 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Ministère de l'Éducation

pdf 2,67 Mo MEQ_RAG_2024-2025.pdf

Mesure de départ : 84,1 % (cohorte de 2015 suivie jusqu’en 2021-2022) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles 84,7 % 85,4 % 86,1 % 86,8 % Résultats…

Mise à jour : 7 novembre 2025

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2025-2026

pdf 1,65 Mo regime-budgetaire-cegeps_2025-26.pdf

afférentes COMPLÉMENT AU DOCUMENT RÉGIME BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DES CÉGEPS Année 2025-2026 (du 1er avril 2025 au 31 mars 2026) Coordination et rédaction…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Mémoire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

pdf 382 Ko 2026-0002-0003-0004-0005-0006-0007-0008-0009-0010_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Benoit Charette Le 6 février 2026 Ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les…

Mise à jour : 10 mars 2026

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Entente relative aux conditions de travail des procureurs aux poursuites criminelles et pénales entre le Directeur des poursuites criminelles et pénales et l'Association des procureurs aux poursuites criminelles et pénales, 2023-2027

Rapport annuel de gestion 2024-2025

Budget 2025-2026 – Innovating to Prosper

Volet_1_Recensement_mesures_soutien_gouvernementales_Delorme_Lajoie_2025.pdf

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Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Ministère de l'Éducation

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2025-2026

Mémoire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

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