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La présence syndicale au Québec et au Canada, édition 2023

pdf 1,09 Mo STAT_presence-syndicale_qc-cda-2023_MTRAV.pdf

Mise à jour : 22 janvier 2026

À la suite de la décision 25-71, demande d'effectuer de nouvelles recherches en lien avec la décision rendue.

pdf 1,90 Mo 25-196_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 21 juillet 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Mise à jour : 31 juillet 2025

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information.

pdf 270 Ko decision_F2025117.pdf

l’information reçue le 21 octobre 2025, par laquelle vous souhaitez obtenir une copie des documents ou renseignements suivants : « Pour la période du 1er…

Mise à jour : 26 novembre 2025

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

pdf 2,86 Mo Revison-modele-Rapport-final.pdf

65 % en 2025. Plus précisément, l’effectif observé en 2016 serait dépassé en 2022, tandis que celui de 2025 représenterait une augmentation de 10,3 % par…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Guide sur la vérification d'absence d'empêchement

pdf 1,64 Mo Guide-VAE.pdf

..................... 24 7.1 Résultat négatif .............................................................................................................…

Mise à jour : 25 juin 2025

Dépenses fiscales - Édition 2022

pdf 3,53 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2022.pdf

valorisation des résultats de la recherche scientifique et du développement expérimental et qui possède les compétences requises pour réaliser les activités…

Mise à jour : 12 mars 2024

FORMULAIRE D’INFORMATION ET DE CONSENTEMENT

docx 61 Ko 09-CCER-25-26-FIC-inapte_2025_modele-centre-perform.docx

approuvé le xxx 2025 par le Comité central d’éthique de la recherche du ministre de la Santé et des Services sociaux. CCER 25-26-xx – Participant majeur…

Mise à jour : 21 janvier 2026

FORMULAIRE D’INFORMATION ET DE CONSENTEMENT

docx 62 Ko 06-CCER-25-26-FIC-mineur_2025_modele-centre-perform.docx

consentement approuvé le xxx 2025 par le Comité central d’éthique de la recherche du ministre de la Santé et des Services sociaux. CCER 25-26-xx –…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire

pdf 3,98 Mo BRO_pmo_pnaat.pdf

1 à 2024-2025; Les autres terrains situés à l’extérieur des zones IP sont admissibles à une aide financière dotée d’une enveloppe de 5 millions de dollars…

Mise à jour : 3 novembre 2023

Plan d’action régional 2025-2026 - Direction générale de Services Québec Laval

pdf 549 Ko PAR_13_LAV_2025-2026.pdf

régional 2025-2026 │ 25 Annexe II – Indicateurs de résultats et cibles Ensemble des participants aux interventions des services publics d’emploi Cibles 2024-…

Mise à jour : 15 septembre 2025

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La présence syndicale au Québec et au Canada, édition 2023

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Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

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Dépenses fiscales - Édition 2022

FORMULAIRE D’INFORMATION ET DE CONSENTEMENT

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Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire

Plan d’action régional 2025-2026 - Direction générale de Services Québec Laval

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