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Programme fonctionnel et technique - Aménagement physique d'un service de garde éducatif à l'enfance en installation - juin 2022

pdf 1,52 Mo programme-fonctionnel-technique.pdf

national du bâtiment – Canada 2015; ▪ Le Code national de prévention des incendies – Canada 2010; ▪ La Loi sur la santé et la sécurité du travail (chapitre…

Mise à jour : 27 mars 2024

Guide de l'agriculture urbaine

pdf 5,26 Mo GM_agriculture_urbaine_MAPAQ.pdf

récoltés. ATTENTION! Malgré les précautions qui sont de mise, Santé Canada, le ministère de la Santé et des Services sociaux et le ministère de…

Mise à jour : 26 mai 2021

Volet 1 : Développement et déploiement d'initiatives collectives

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/rayonnement-culture-quebecoise/rayonnement-de-la-culture-quebecoise/volet-1

Québec. Ne sont pas admissibles au volet 1 : les entreprises individuelles; les ministères, les établissements de santé et d’éducation ainsi que les organismes budgétaires et autres que budgétaires…

Mise à jour : 22 avril 2025

Rapport du comité des sages sur l'identité de genre - Annexes, volume 2

pdf 1,40 Mo Rapport_Csages_Volume2_Annexes.pdf

se trouve en annexe. 2.4 Santé et services sociaux Les Lignes directrices sur la santé et le bien-être des personnes de la diversité sexuelle et de genre (mi…

Mise à jour : 30 mai 2025

Comptes de la santé 2021-2022, 2022-2023, 2023-2024

pdf 1,55 Mo RA_23-614-01W_MSSS.pdf

COMPTES DE LA SANTÉ 2021-2022 2022-2023 2023-2024 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX ÉDITION La Direction des communications du ministère de la Sa…

Mise à jour : 15 février 2024

Volet 3 : Mise en œuvre de projets de créativité numérique dans les espaces publics et les lieux de diffusion culturelle du Québec

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/rayonnement-culture-quebecoise/rayonnement-de-la-culture-quebecoise/volet-3

volet 3 : les entreprises individuelles; les entreprises privées à but lucratif; les ministères, les établissements de santé et d’éducation ainsi que les organismes budgétaires et autres que…

Mise à jour : 22 avril 2025

Le plan économique en bref - Mise à jour de novembre 2017

pdf 234 Ko AUTFR_leplanbrefNov2017.pdf

dollars sur six ans • Santé : 630 millions de dollars afin, notamment : d’améliorer les services auprès des aînés en établissement; d’offrir une amélioration…

Mise à jour : 4 novembre 2024

Représentations du MSP devant le CRTC concernant les téléphones VOIP et l'exception accordée au recours aux services d'urgence 911

pdf 2,41 Mo 2023-13939.pdf

............................ 11 1 CONTEXTE DE LA DEMANDE Le ministère de la Sécurité publique (MSP) sollicite la collaboration du ministère de la Culture et…

Mise à jour : 14 août 2024

Combien d’enseignants ou d'employés de CSS ont été soumis à une enquête sur les antécédents judiciaires cette année et depuis 3 ans. Leur nom ou les rapports qui y sont rattachés.

pdf 462 Ko 24-267_Diffusion.pdf

pénale commise au Canada ou à l’étranger, sauf si un pardon a été obtenu pour cette infraction; • Une accusation encore pendante pour une infraction…

Mise à jour : 13 septembre 2024

Règles de reddition de comptes

pdf 1,70 Mo Regles-reddition-de-comptes-2022-2023.pdf

............................. 172 5 Ministère de la Famille Introduction Les règles de reddition de comptes sont établies par le ministère de la Famille (Min…

Mise à jour : 24 septembre 2024

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Volet 3 : Mise en œuvre de projets de créativité numérique dans les espaces publics et les lieux de diffusion culturelle du Québec

Le plan économique en bref - Mise à jour de novembre 2017

Représentations du MSP devant le CRTC concernant les téléphones VOIP et l'exception accordée au recours aux services d'urgence 911

Combien d’enseignants ou d'employés de CSS ont été soumis à une enquête sur les antécédents judiciaires cette année et depuis 3 ans. Leur nom ou les rapports qui y sont rattachés.

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