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  • Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

    pdf 817 Ko GUI_Valeurs_democratiques_et_quebecoises_2024.pdf

    fonder une entreprise. Une femme peut vivre seule et gagner de l’argent pour répondre à ses besoins (logement, nourriture, vêtements et autres besoins), si…

    Mise à jour : 30 mai 2024

  • Vivre autrement… la ligne du temps : politique muséale

    pdf 347 Ko PO-museale.pdf

    Musée du Château Ramezay, créé en 1895. Parallèlement à ces initiatives, les gouvernements eux aussi s’in- téresseront très tôt à l’activité muséologique. À…

    Mise à jour : 29 novembre 2021

  • Réseau Environnement

    pdf 427 Ko reseau-environnement.pdf

    périmètre d’urbanisation devrait être demandée si la population est en décroissance ou que le nombre de logements disponibles dans la ville est de beaucoup…

    Mise à jour : 24 novembre 2020

  • Mémoire de la Ville de Laval - Consultations du ministère de la Sécurité publique sur la réalité policière au Québec

    pdf 209 Ko 2311_Laval.pdf

    violence conjugale, elle demeure responsable jusqu’à ce qu’une maison d’hébergement puisse assurer le logis et la prise en charge de la personne violentée. 6…

    Mise à jour : 3 août 2023

  • Rapport sur le fonctionnement des municipalités régionales de comté à caractère urbain et rural

    pdf 429 Ko rapport_mrc_urbainrural.pdf

    mettre en commun des expériences, des efforts monétaires et une vision d’avenir a cédé la place à l’in- différence, à la suspicion, à l’opposition, voire…

    Mise à jour : 2 août 2010

  • Guide d'application du Règlement sur le bien-être et la sécurité des animaux domestiques de compagnie et des équidés

    pdf 905 Ko GM_application_reglement_bien_etre_animaux_MAPAQ.pdf

    plancher et la portion inférieure des murs d’une maison d’habitation, soit une maison consacrée au logement d’une personne, n’ont pas à respecter ces…

    Mise à jour : 17 octobre 2023

  • Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

    pdf 7,33 Mo 23-255_Diffusion.pdf

    381914MS Health In Society 749712 Collège Marianopolis 300A0 Sciences humaines 381916MS Individual Topics In Anthropology 749712 Collège Marianopolis 300A0…

    Mise à jour : 4 octobre 2023

  • Rapport annuel de gestion 2022-2023 - Secrétariat du Conseil du trésor

    pdf 1,08 Mo rag_2223.pdf

    Ces disponibilités ont notamment permis de financer l’accélération de la réalisation de 3 300 logements sociaux et abordables, des projets d’investissements…

    Mise à jour : 21 septembre 2023

  • Rapport de consultation - Valorisation du pont de l'Île-d'Orléans

    pdf 1,38 Mo Rapport-MTQ-31-mai-PIO.pdf

    publicisée de plusieurs façons : sur le site Web du MTQ, via les réseaux sociaux (Twitter, Facebook, LinkedIn) et des groupes d’intérêts notamment pour l’île…

    Mise à jour : 10 août 2023

  • Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus – Juin 2024

    pdf 654 Ko LIS_engagements_juin_2024.pdf

    504029343-0 Associés Forward Global Canada inc. Aide financière afin de soutenir le projet « Forum InCyber Amérique du Nord 2024‬ ». Montréal (V),…

    Mise à jour : 11 juillet 2024

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