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Lignes directrices pour les inventaires de nids d’oiseaux de proie diurnes autres que l’aigle royal et le faucon pèlerin à l’aide de drones
pdf 0,96 Mo lignes-directrices-inventaire-nids-oiseaux-proie.pdf
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P24_Contrat_Pub_Promo_OCT_DEC_SLB_AG_v2_SG.xls
pdf 228 Ko P24_PUB_OCT_DEC_2022.pdf
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Arrêté numéro 2020-087 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 4 novembre 2020
pdf 148 Ko AM_2020-087.pdf
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Rapport Comité Modernisation – Hébergement tourisme Québec – Février 2020
pdf 351 Ko RA-rapport-hebergement.pdf
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Rapport sur la réorganisation municipale dans la municipalité régionale de comté de Rouyn-Noranda
pdf 3,06 Mo regroupement_rn.pdf
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Résumé des résultats de sondages portant sur la perception des Québécois relativement aux accommodements raisonnables, à l'immigration, aux communautés culturelles et à l'identité canadienne-française
pdf 344 Ko RA_resultats-sondages-girard-magali_2008_MCE.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
pdf 2,51 Mo regles-budgetaires-universites-2023-2024-mai-2023.pdf
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Juillet à septembre 2022
pdf 241 Ko 2223_t2-art17_deplacement-ministres-tes-quebec.pdf
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