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activités de dépistage dans les grandes cultures. Appui financier accordé au Conseil régional de l’environ nement et du développement durable de l’Outaouais…

activités de dépistage dans les grandes cultures. Appui financier accordé au Conseil régional de l’environ­ nement et du développement durable de l’Outaouais…

d’indexation des loyers minimum à 4 % au lieu de 6,7 % représente pour la Société un manque à gagner d’environ 28 000 $ pour l’exercice financier 2023-2024.…

clignotants sont visibles par côté du véhicule, la surface d’éclairage maximale des feux est réduite d’environ la moitié; • Les feux verts ne peuvent être…

sectorielle pour le secteur bioalimentaire pour la période 2021­2024. L’entente prévoit un budget d’environ 3,6 millions de dollars et regroupe 15…

Il s’agit donc de l’adresse du domicile des personnes représentées par le Curateur public depuis environ trente ans, l’article 81 du Code civil du Québec (c.…

entre HQ et NYSERDA a ainsi été signé le 30 novembre 2021. Ce contrat devrait engendrer annuellement environ 1 G$ ($ de 2025) en revenus pour HQ. Afin de…

Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les femmes et les hommes vers 2021 pour une période d’environ 18 mois, en vue du lancement d’une nouvelle…

nombre de personnes visées par la protection offerte par l’entente entre la CNESST et le CALQ sera d’environ 150 artistes circassiens. 3- Objectifs…

social européen (CES-UE) Fonds international pour le développement agricole (FIDA) Fonds pour l'environnement mondiale (FEM) Haut-Commissariat aux…