Résultats de recherche

financières pouvant être exigées des parents, ont soulevé l’importance de mieux baliser les frais liés aux services de garde scolaire. Cela étant, les…

réduire davantage l’exposition de la population. Les risques pour la santé de la population québécoise liés à une exposition excessive au plomb dans…

plaintes Le Bureau de la qualité des services reçoit et traite les commentaires, suggestions et plaintes liés à un service offert par le Ministère ou au…

596 6 780 6 016 6 211 5 867 5 550 5 383 Cotisations d'équilibre pour déficits réalisés après 2013, liés au service antérieur au 1er janvier 2014…

ainsi à renforcer l’expertise gouvernementale en matière d’écofiscalité. L’indicateur et la cible liés à cet objectif auraient dû être modifiés en…

exercices menés, le Ministère a financé les activités de prises d’échantillons ainsi que les frais liés aux analyses réalisées par un laboratoire accrédité…

au Bureau du Commissaire s’appuie sur la loi instituant le poste de Commissaire et les paramètres liés à sa charge (art. 16.9 à 16.21 du Code des…

au Bureau du Commissaire s’appuie sur la loi instituant le poste de Commissaire et les paramètres liés à sa charge (art. 16.9 à 16.21 du Code des…

Mémoire Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance Les thèmes liés aux quatre axes qui y sont présentés : ● Axe 1 : Améliorer l’accès au…

sont propriétaires de ces titres ou dettes et leur valeur (voir annexe 1-A). 2. Le demandeur est-il lié avec d’autres personnes ou a-t-il conclu avec ces…