Résultats de la recherche
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Mars 2024
pdf 265 Ko engagements-24-03.pdf
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Guide subvention - Accueil et intégration autochtones au collégial
pdf 464 Ko guide-attribution-subvention-2024-2025.pdf
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Mémoire concernant le Projet de décret concernant la déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin de permettre l’aménagement et la poursuite de l’exploitation d’un lieu d’enfouissement technique sur certains lots situés sur le ter
pdf 59 Ko amenagement_exploitation_enfouissement_technique_drummondville_memoire.pdf
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Plan de gestion du doré 2016-2026
pdf 4,87 Mo PL_gestion_dore.pdf
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Procédure de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec relative au recrutement et à la sélection des personnes aptes à y être nommées régisseurs ainsi que sur le renouvellement de leur mandat
pdf 156 Ko PD_selection-regisseurs2018_RMAAQ_01.pdf
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Pour une meilleure prise en compte de la diversité sexuelle et de genre
pdf 17,35 Mo Guide-diversite-sexuelle.pdf
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2310042-257 - Document
pdf 432 Ko 2310042-257-document.pdf
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Communication concernant la règlementation du bien-être des animaux pour la période allant du 4 décembre 2015 au 20 janvier 2025
pdf 17,47 Mo DO_demande_acces_2025-01-21-008_MAPAQ.pdf
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Frais de déplacement de David Bruce Weiner de 2021 à 2022
pdf 15,23 Mo Frais-deplacement-David-Bruce-Weiner-2021-2022.pdf
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Rapport d'évaluation du plan d'action pour l'amélioration du français
pdf 4,75 Mo Plan-action-amelioration-francais-rapport-evaluation.pdf