Résultats de la recherche
-
Histoire et éducation à la citoyenneté - Secondaire - Premier cycle
pdf 1,12 Mo PFEQ-histoire-education-citoyennete-secondaire.pdf
-
-
Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du Plan pour une économie ve
pdf 1,16 Mo air-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2021.pdf
-
Cadre normatif du Programme d'accompagnement et de soutien à l'intégration 2024-2026
pdf 0,98 Mo NORM_PASI_2024_2026.pdf
-
Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information 2024-25-100
pdf 680 Ko 2024-25-100.pdf
-
Juin 2024
pdf 715 Ko 2024-06-engagements-financiers.pdf
-
Rapport de recherche – La transition de carrière des artistes de la scène du Québec : enjeux et besoins
pdf 8,73 Mo RA-transition-carriere-artistes-MCC.pdf
-
Échelles des niveaux de compétence - Enseignement primaire
pdf 1,30 Mo Echelles-niveau-competence-primaire.pdf
-
2025-107 – Documents concernant le mécanisme de priorisation du développement urbain et la permutation des territoires à développer prioritairement vers des territoires de réserves
pdf 2,77 Mo DAI_2025-107_priorisation_developpement_urbain.pdf
-
2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval
pdf 18,79 Mo DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf