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Résumés des demandes au Programme 2019-2022 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

pdf 0,95 Mo RE_projets_finances_FRQNT_2019-2022.pdf

autre.) • Les pays signataires, y compris le Canada, se sont rassemblés hier (ou : dont le Canada; et non : incluant le Canada). (Aucun pays n’inclut le Cana…

Mise à jour : 28 octobre 2025

Contraintes de nature anthropique et gestion des risques

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/protection-environnement/contraintes-nature-anthropique-gestion-risques

circonstances (défaillance technologique, explosion, contamination, etc.), de mettre en péril la santé, la sécurité ainsi que leur bien-être des personnes et de causer des dommages importants aux…

Mise à jour : 10 mai 2024

Budget 2018-2019 - Emploi : répondre aux défis du marché du travail

pdf 889 Ko Emploi_1819.pdf

mis en place, composé de représentants du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur, du ministère de la Santé et des Services sociaux, du minis…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Vision internationale du Québec

/gouvernement/politiques-orientations/vision-internationale-quebec

une formation continue aux chefs de poste déjà en fonction. L'Institut de la diplomatie relève du ministère des Relations internationales et de la Francophonie. Il a été mis sur pied en…

Mise à jour : 27 mars 2023

Projet de règlement modifiant le Décret sur le personnel d'entretien d'édifices publics de la région de Montréal - Analyse d'impact réglementaire

pdf 693 Ko AIR_PROJ_REGL_Modifiant_Decret_PERS_Entretien_Edifices_MTL.pdf

règlement modifiant le Décret sur le personnel d’entretien d’édifices publics de la région de Montréal Ministère du Travail Septembre 2025 2 SOMMAIRE Le…

Mise à jour : 5 novembre 2025

Guide sur la communication des renseignements pour contrer la faude envers l'État

pdf 378 Ko guide_communication-renseignements.pdf

Smith c. Canada (Procureur général) 11, la Cour suprême a jugé que la disposition prévoyant la communication de renseignements par Revenu Canada (Douane) à…

Mise à jour : 19 novembre 2025

Comptes de la santé 2017-2018, 2018-2019, 2019-2020

pdf 639 Ko RA_19-614-01W_MSSS.pdf

COMPTES DE LA SANTÉ 2017-2018 2018-2019 2019-2020 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX ÉDITION La Direction des communications du ministère de la Sa…

Mise à jour : 21 février 2020

17-FI-00078-directive-remboursement_2017-02-07.pdf

pdf 138 Ko 17-FI-00078-directive-remboursement_2017-02-07.pdf

BIOLOGIQUES Directives du ministère de la Santé et des Services sociaux pour le remboursement du matériel et des produits pharmaceutiques consommés par les…

Mise à jour : 2 février 2026

Soutien au financement d’infrastructures de recherche et d’innovation publiques

/aide-financiere/recherche-innovation/infrastructures

Admissibilité Clientèles admissibles Sont admissibles : les OBNL québécois; Santé Québec; les établissements québécois du réseau de la santé et des services sociaux; les établissements québécois des…

Mise à jour : 31 octobre 2025

2601017-428 - Document

pdf 1,21 Mo 2601017-428_-_Document_final.pdf

décembre 2018 30 000,00 $ Gaspé, Berceau du Canada Fonds d'initiatives culturelles Fonds d'initiatives culturelles 24 mai 2017 500,00 $ Gaspé, Berceau du…

Mise à jour : 5 février 2026

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Soutien au financement d’infrastructures de recherche et d’innovation publiques

2601017-428 - Document

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