Résultats de la recherche
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Mémoire concernant le projet de Règlement modifiant le Règlement sur le remboursement de certains frais
pdf 160 Ko 2025-0235_memoire.pdf
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202601-20_DE.pdf
pdf 10,00 Mo 202601-20_DE.pdf
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Projet de loi sur l’encadrement du travail des enfants - Analyse d'impact réglementaire
pdf 0,96 Mo 2023-0031_air.pdf
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Étude sur les stéréotypes sexuels et rapports égalitaires entre les garçons et les filles
pdf 3,57 Mo Etudes-Stereotypes.pdf
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Quelle Famille ? — Volume 12 — Numéro 2 — Été 2025
pdf 1,09 Mo Bulletin-QuelleFamille-vol12n2.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l'encadrement du travail des enfants
pdf 2,81 Mo 2023-0083_air.pdf
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Contexte légal et administratif - Nord-du-Québec
pdf 1,05 Mo DS_PAFIT_Contexte_Nord-du-Qc_ang.pdf
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Modèle d’appel d’offres public - Projet d’économie d’énergie garantie
docx 185 Ko modele-appel-offres-projet-economies-energie-garanties.docx
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Portrait socioéconomique de la Côte-Nord – 2025 - MRC de la Haute-Côte-Nord
pdf 1,29 Mo POR_IMT_SOC_Economique_09_CN_MRC_Caniapiscau.pdf
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Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 2 - Le soutien du revenu et le marché du travail
pdf 4,38 Mo RMG_Rapportfinal_volume2_Accessible_FR_MESS.pdf
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