Résultats de recherche

la moyenne de 2012 à 2015. Néanmoins, par rapport au revenu brut, les différents revenus (ventes liées à la production principale, paiements de programmes…

ues communes. Le MAPAQ a conçu sa propre caractérisation des flottilles de pêche commerciale, qui lie notamment le portefeuille de permis que le pêcheur…

de dresser un état de situation de l’accès à la formation; d’identifier les problèmes et les enjeux liés à la formation; d’identifier les besoins en collecte…

l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (MAPAQ). Ce secteur couvre l’ensemble des activités liées à la production agricole, aux pêches et à…

versant des plans d’eau ............................................... 16 6.7.3. Besoins particuliers liés à la gestion du territoire…

l’extérieur de l’école; • les frais de transport, s’il y a lieu; • l’achat d’équipements et de matériel liés à l’un des six champs d’activités concernés par…

la mise en œuvre des engagements gouvernementaux à l’égard des Autochtones. Poursuite des travaux liés aux ententes avec la nation inuite; discussions et…

des organisations autochtones ou non-autochtones qui les ont utilisées pour des projets directement liés aux populations ou communautés autochtones. Il…

de services. La croissance des dépenses en 2023-2024 s’explique principalement par le financement lié aux effets récurrents de la pandémie dans le système de…

importante dans le contexte où une municipalité exerce un pouvoir lié lorsqu’elle étudie une demande de permis. L’exercice d’un pouvoir lié signifie que…