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et sur l’immatriculation des véhicules, qui s’élèvent à près de 1,5 milliard de dollars en 2022-2023. Droits sur les permis de conduire et sur…

aide-mémoire en écoconduite pour les véhicules de promenade du Centre, et formation aux conducteurs de véhicules de promenade D’ici septembre 2019, 100 %…

DONNER PROCESSUS DE TRAITEMENT DES COMMENTAIRES En fonction de la nature du commentaire et de la catégorie de répondant, le Ministère détermine le processus…

SON TITRE MONTANT TOTAL ACTIVITÉ ET SON TITRE Répartition NOM DE LA CATÉGORIE (NOTE 1) par année 69 68 Note 1 : Liste des catégories :…

criminelles¹ ouvertes selon la catégorie d'infraction La Malbaie et ensemble du Québec Années civiles 2019 à 2024² Palais de justice Catégorie…

es) 0041 S807001353 0807 - Fonds des réseaux de transport terrestre Programme - VÉHICULES HORS ROUTE Élément - Véhicules hors route Activité - Aide Clubs de…

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les frais remboursables lors d’un déplacement et autres frais inhérents pour l’utilisation d’un véhicule automobile personnel. La dernière mise à jour de…

prestations L’agence indique dans les documents de nature contractuelle les descriptions suivantes : catégorie, classe et niveau de confort des services…

page 60 | 8 … 100 % des véhicules légers et presque tous les véhicules lourds qui circulent sur les routes et hors route, tout comme les navires, sont…