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Les communications - Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égalité

pdf 1,74 Mo RAP_evaluation-communication.pdf

nformationnelles/AccessibiliteWeb/access_doc_telech_ve.pdf http://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/ressources_informationnelles/AccessibiliteWeb/access_…

Mise à jour : 17 février 2025

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

pdf 5,71 Mo 25-556_Diffusion.pdf

fiscales Définitions et sigles AC E1-Envoie doc A_ Offensive gouvernementale_métiers construction AC E2- Envoie doc B et C_TR Offensive construction AC E4-…

Mise à jour : 12 novembre 2025

Cadre commun d’interopérabilité du gouvernement du Québec

pdf 2,78 Mo Cadre_commun_interoperabilite.pdf

Formule .odf •• Base de données .odb •• Image .odi •• Document principal .odm DOC, DOCX – À considérer Le format de document DOC est un format propriétaire…

Mise à jour : 31 mai 2023

Association québécoise de production d’énergie renouvelable (AQPER)

pdf 540 Ko association-qb-prod-energie-renouvelable.pdf

ntiel-economique-pour-les- regions-du-quebec/ 26 http://publicsde.regie-energie.qc.ca/projets/282/DocPrj/R-3905-2014-B-0005-Demande-Piece- 2014_08_01.pdf 27…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 1,04 Mo CN_PSPGNR_2022-2027_MEIE.pdf

risques et des défis financiers. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/R-6.01,%20r.%204.3 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc…

Mise à jour : 14 décembre 2022

Plan stratégique 2023-2027 du Directeur des poursuites criminelles et pénales

pdf 0,94 Mo PL_strategique_2023-2027_DPCP.pdf

squebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-52.2 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-52.2 1.1.3 Structure organisationnelle L’organisation du DPCP,…

Mise à jour : 23 janvier 2025

Le nombre de personnes ayant suivi une formation relative à l’utilisation des salles de retrait et le nombre d'interventions, les courriels, notes et avis relatifs au cadre de référence de l'utilisation des salles de retrait.

pdf 2,70 Mo 24-598_Diffusion.pdf

yOtherLang(%22se:34%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest=…

Mise à jour : 19 février 2025

Le mercredi 13 octobre 1999

pdf 879 Ko 18851.pdf

francophone, il peut utiliser une langue autre que le français. 18851_LET_Rep_CAV.pdf ART 48 18851_DOC1 18851_DOC2

Mise à jour : 20 octobre 2022

Plan d'action annuel à l'égard des personnes handicapées 2021-2022

pdf 708 Ko PlanAction-PersonnesHandicapees-MIFI-20212022.pdf

professionnelle et sociale [En ligne, http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/E-20.1]. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/E-20.1 6 1. PORTRAIT…

Mise à jour : 19 septembre 2022

Plan d'aménagement spécial - Épidémie de tordeuse des bourgeons de l'épinette

pdf 3,97 Mo PS_TBE_BSL_UA01272_2020-21_MFFP.pdf

ary%20Internet%20Files/Content.Outlook/Cadre%20de%20gestion/PD_Document_information_plan_speciaux.doc…

Mise à jour : 22 août 2024

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Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

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Association québécoise de production d’énergie renouvelable (AQPER)

Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

Plan stratégique 2023-2027 du Directeur des poursuites criminelles et pénales

Le nombre de personnes ayant suivi une formation relative à l’utilisation des salles de retrait et le nombre d'interventions, les courriels, notes et avis relatifs au cadre de référence de l'utilisation des salles de retrait.

Le mercredi 13 octobre 1999

Plan d'action annuel à l'égard des personnes handicapées 2021-2022

Plan d'aménagement spécial - Épidémie de tordeuse des bourgeons de l'épinette

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