Résultats de recherche

StatistiquesBudgetairesQuebec_Mars2025.xlsx

xlsx 211 Ko StatistiquesBudgetairesQuebec_Mars2025.xlsx

données pour 2024-2025 et les années suivantes sont des prévisions. Dernière mise à jour le : 25 mars 2025 Intro Retour à la table des matières Statistiques…

Mise à jour : 15 avril 2025

Rapport actuariel du Régime québécois d'assurance parentale

pdf 2,31 Mo RAP_Acturiel_2023-12.pdf

décembre 2022) ISF 2023 S. O. 1,52 2024 1,39 1,54 2025 1,40 1,56 2026 1,40 1,57 2027 1,41 1,58 2028 1,42 S. O. Naissances 2023 S. O. 82 500 2024 79 900 83…

Mise à jour : 29 avril 2026

La sécurité des enfants... en services éducatifs

pdf 9,55 Mo PUQ_SecuriteEnfant.pdf

6 janvier 2025). 12. CENTRE DE RESSOURCES MEILLEUR DÉPART. Sur la bonne voie, [En ligne], 2011.…

Mise à jour : 10 juin 2025

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants (version

pdf 725 Ko 2022-0125_memoire.pdf

qui pourraient être accumulés par les constructeurs automobiles pour des véhicules d’année modèle 2024 et précédentes, mais immatriculés au Québec pour la…

Mise à jour : 8 juin 2022

Mémoire concernant les amendements au projet de loi n° 11 : Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 152 Ko 2026-0031_memoire.pdf

la stratégie d’électrification des transports légers, annoncés en juillet 2025, dès le début de la période de conformité 2025-2027 de la norme VZE. 12…

Mise à jour : 24 mars 2026

Intégration responsable de l'IA dans les établissements d’enseignement supérieur : repères et bonnes pratiques – Guide pratique

pdf 4,52 Mo integration-responsable-ia-etablissements-es-guide.pdf

supérieur (ES). Encadrée et utilisée de façon réfléchie, l’IA pourra les aider à mieux réaliser leurs missions; mal déployée, elle pourra au contraire nuire…

Mise à jour : 18 août 2025

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants (version

pdf 246 Ko 2023-0050_memoire.pdf

qui pourraient être accumulés par les constructeurs automobiles pour des véhicules d’année modèle 2024 et précédentes, mais immatriculés au Québec pour la…

Mise à jour : 27 avril 2023

On s’élève! Trousse d’activités pratiques visant à sensibiliser à la réalité des jeunes handicapés

pdf 9,85 Mo trousse-eleves-handicapes_acc.pdf

primaire. Elle pourrait aussi être utile à d’autres intervenantes et intervenants du milieu scolaire comme les psychoéducateurs ou le personnel des services…

Mise à jour : 24 mars 2026

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la valeur imposable maximale du terrain de toute exploitation agricole visé à l’article 231.3.1 de la Loi sur la fiscalité municipale

pdf 189 Ko 2025-0032_memoire.pdf

indexation FAC Date Publication 2025 2024 2023 15 juin 2024 2024 2023 15 juin 2024 2026 2024 2023 1er juin 2025 2024 2024 15 juin 2025 2027 2024 2023 1er…

Mise à jour : 18 juin 2025

Analyse d'impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres pollu

pdf 1,61 Mo 2023-2078_air.pdf

2030. Les exigences de crédits, auparavant plafonnées à 22 % à partir de 2025, sont ainsi fixées à 22,0 % pour l’année modèle 2025; à 32,5 % pour 2026; à…

Mise à jour : 26 septembre 2023

Résultats de recherche

Filtres

StatistiquesBudgetairesQuebec_Mars2025.xlsx

Rapport actuariel du Régime québécois d'assurance parentale

La sécurité des enfants... en services éducatifs

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants (version

Mémoire concernant les amendements au projet de loi n° 11 : Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

Intégration responsable de l'IA dans les établissements d’enseignement supérieur : repères et bonnes pratiques – Guide pratique

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants (version

On s’élève! Trousse d’activités pratiques visant à sensibiliser à la réalité des jeunes handicapés

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la valeur imposable maximale du terrain de toute exploitation agricole visé à l’article 231.3.1 de la Loi sur la fiscalité municipale

Analyse d'impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres pollu

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca