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Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

pdf 7,41 Mo rapport_commission_examen_evenements_printemps_2012.pdf

ligne : http://www.monde-diplomatique.fr/2012/06/DUFOUR/47888 consulté le 18 octobre 2013. http://www.groupes.finances.gouv.qc.ca/desequilibrefiscal/fr/docum…

Mise à jour : 23 novembre 2022

Intégration responsable de l'IA dans les établissements d’enseignement supérieur : repères et bonnes pratiques – Guide pratique

pdf 4,52 Mo integration-responsable-ia-etablissements-es-guide.pdf

r/cadre-reference-travaux-instance-ia-es.pdf https://www.education.gouv.fr/cadre-d-usage-de-l-ia-en-education-450647 https://www.education.gouv.fr/cadre-d-us…

Mise à jour : 18 août 2025

Formulaire de demande de sélection permanente - Programme de l’expérience québécoise (PEQ) – Travailleur étranger temporaire

pdf 914 Ko FO_demande_selection_volet_travailleurs_A0520IF.pdf

https://www.quebec.ca/immigration/regles-documents-formats http://www.mifi.gouv.qc.ca/fr/reglementation-consultants/index.html…

Mise à jour : 25 novembre 2024

données concernant la réussite des élèves du secondaire à l’épreuve obligatoire d’anglais, langue seconde, au cours des 10 dernières années (2012-2022 inclusivement).

pdf 228 Ko 22-559_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 11 avril 2023

Nombre d'élèves autistes et d'élèves ayant une dyspraxie motrice qui fréquentent un établissement régulier au primaire pour les classes préscolaires de toutes les commissions scolaires francophones et anglophones qui accueillent des enfants de la

pdf 232 Ko 22-423_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 17 mars 2023

Portail – Développement des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 402 Ko ADP-manuel-premiere-connexion-portail.pdf

compte ». https://www.developpement-sgee.mfa.gouv.qc.ca/mfa_adp/app/adp/organisme/utilisateurs/fr/a/login https://www.developpement-sgee.mfa.gouv.qc.ca/mfa_a…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Guide d’élaboration d’un plan de sécurité routière en milieu municipal

pdf 784 Ko guide-elab-PSRMM.pdf

r-l?_lg=fr-FR https://side.developpement-durable.gouv.fr/GRDE/doc/SYRACUSE/394031/prise-la-en-charge-locale-de-la-securite-routiere-en-quete-d-acteurs-et-d-o…

Mise à jour : 5 mai 2025

Cadre de gouvernance à l'égard des renseignements personnels

pdf 663 Ko CAD_Gouvernance_MIFI_2023_mod_ACC.pdf

satisfaction (demande facultative). https://www.cai.gouv.qc.ca/documents/CAI_Guide_EFVP_FR.pdf https://www.cai.gouv.qc.ca/documents/CAI_Guide_EFVP_FR.pdf…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Décision

pdf 114 Ko Decision-MRIF-20231129-001.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:51 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:53 https://www.legisquebec.gouv.qc.c…

Mise à jour : 20 février 2024

Décision

pdf 116 Ko Decision-MRIF-20231106-002.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:51 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:53 https://www.legisquebec.gouv.qc.c…

Mise à jour : 4 janvier 2024

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données concernant la réussite des élèves du secondaire à l’épreuve obligatoire d’anglais, langue seconde, au cours des 10 dernières années (2012-2022 inclusivement).

Nombre d'élèves autistes et d'élèves ayant une dyspraxie motrice qui fréquentent un établissement régulier au primaire pour les classes préscolaires de toutes les commissions scolaires francophones et anglophones qui accueillent des enfants de la

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