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Exigences techniques Novoclimat Maison et PBM - Version du 27 décembre 2021

pdf 14,10 Mo exigences-techniques-novoclimat-maison-petit-multilogement-2021.pdf

semelles intégrées : plancher en contact avec le sol constitué d’une dalle structurale qui se situe environ au même niveau que celui du sol contigu. Cette…

Mise à jour : 20 mars 2025

Expenditure Budget 2025-2026 - Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

pdf 6,16 Mo 2-Annual_Expenditure_Management_Plans_Departments_and_Bodies.pdf

December 31, 2022 Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs 2025-2026 Expenditure Budget 159 MINISTER'S PORTFOLIO DEPARTMENT…

Mise à jour : 25 mars 2025

La pauvreté des personnes de 55 ans et plus au Québec: du travail à la retraite

pdf 1,80 Mo RC_pauvrete_55ans_CEPE.pdf

en compte l’âge » (Binette Charbonneau, 2018 : 3). Chez les hommes, la proportion se maintient à environ 20 % à partir de 50 ans et chez les femmes, la…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Rapport sur le financement des services publics — 2012-2013 – 2013-2014

pdf 1,94 Mo MINFR_rapportFSP2012-2013_2013-2014.pdf

— Les revenus provenant de l’indexation en vertu de la LAF sont estimés à environ 27 millions de dollars en 2013 et à environ 13 millions de dollars en 2014…

Mise à jour : 10 octobre 2023

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13,58 Mo 23-608_Diffusion.pdf

ministres. Merci et bonne journée. Simona Devez-vous vraiment imprimer ce courriel? Pensons à l'environnement ! AVIS IMPORTANT. Ce courriel est à usage…

Mise à jour : 21 mai 2024

Expenditure Budget 2023-2024 - Annual expenditure management plans of the departments and bodies 2023-2024

pdf 2,53 Mo 2_Annual_Expenditure_Management_Plans_Departments_and_Bodies.pdf

December 31, 2022 Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs 2023-2024 Expenditure Budget 187 MINISTERꞌS PORTFOLIO DEPARTMENT…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Expenditure Budget 2026-2027 – Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

pdf 2,67 Mo 2_annual_expenditure_management_plans_departments_bodies.pdf

December 31, 2024 Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs 2026-2027 Expenditure Budget 163 MINISTER’S PORTFOLIO DEPARTMENT…

Mise à jour : 18 mars 2026

Mémoire au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Code de construction (Chapitre III, Plomberie)

pdf 294 Ko code_construction_Plomberie_memoire.PDF

Services sociaux (MSSS); Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH); Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements…

Mise à jour : 24 février 2021

Règlement concernant le Règlement sur l’aide financière aux études – Bonifications 2020

pdf 26 Ko aide_financiere_etudes_bonifications2020_memoire.pdf

n durable de l’allocation pour matériel d’appui à la formation aura un impact financier annuel d’environ 10 M$ en intérêts sur les prêts. 9.4 Il ne sera pas…

Mise à jour : 11 mars 2021

Règlement modifiant le Règlement sur l'assistance médicale (mise à jour de certains tarifs)

pdf 199 Ko assistance_medicale_memoire.pdf

Cette hausse entraînera cependant une augmentation du taux moyen de cotisation des employeurs d’environ 0,01 $ par 100 $ de masse salariale cotisable.…

Mise à jour : 1 février 2021

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Exigences techniques Novoclimat Maison et PBM - Version du 27 décembre 2021

Expenditure Budget 2025-2026 - Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

La pauvreté des personnes de 55 ans et plus au Québec: du travail à la retraite

Rapport sur le financement des services publics — 2012-2013 – 2013-2014

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

Expenditure Budget 2023-2024 - Annual expenditure management plans of the departments and bodies 2023-2024

Expenditure Budget 2026-2027 – Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

Mémoire au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Code de construction (Chapitre III, Plomberie)

Règlement concernant le Règlement sur l’aide financière aux études – Bonifications 2020

Règlement modifiant le Règlement sur l'assistance médicale (mise à jour de certains tarifs)

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