Résultats de recherche

plus de transparence et une meilleure reddition de comptes dans le cadre du processus décisionnel lié à la réalisation des plans ainsi que pour faciliter la…

Réel 6 1 U 0.1 à 99999.9 Bloc *08 RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX SUR LE BÂTIMENT (si le nombre de bâtiments liés à l'unité d'évaluation > 1, A0802A est obligatoire)…

1 035,7 G$ 995,1 G$ 940,3 G$ 884,5 G$ 485,7 G$ 100 200 300 400 500 600 700 800 900 1 000 1 100 M il li ar d d e $ 2005 2012 2013 2014 2015 4 Données…

d'équilibre pour déficits d'avant 2014 Cotisations d'équilibre pour déficits réalisés après 2013, liés au service antérieur au 1er janvier…

complémentarité avec les autres plans d’action gouvernementaux qui interviennent sur certains facteurs liés à la pauvreté et à l’exclusion sociale. 3-…

Le MELCC peut poursuivre le traitement de cette demande de quai communautaire en autant qu'il ne lie aucune de ses conditions à l'accès public. En…

commissaire s’appuie, entre autres, sur la loi instituant le poste de commissaire et les paramètres liés à sa charge (articles 16.9 à 16.23 du Code des…

au Bureau du Commissaire s’appuie sur la loi instituant le poste de Commissaire et les paramètres liés à sa charge (art. 16.9 à 16.21 du Code des…

au Bureau du Commissaire s’appuie sur la loi instituant le poste de Commissaire et les paramètres liés à sa charge (art. 16.9 à 16.21 du Code des…

composent la journée et convenir d’une répartition des tâches. La MES ne vise pas à couvrir les frais liés à une offre de services de réadaptation ni à…