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avoisinants. 11 États répondent à ce critère 8. La législation prévoit une liste d’éléments de contenu devant être compris dans un plan d’aménagement du…

déroulement de l’évaluation; ▪ d’être guidé au regard des éléments à vérifier; ▪ de préciser les critères devant servir à l’évaluation des éléments à…

population, la région se classait au dixième rang parmi les 17 régions administratives du Québec, soit devant la Mauricie, le Centre-du-Québec, le…

occasionnels ni celles qui n'avaient pas d'emploi à ce moment-là (même si elles avaient un emploi devant commencer à une date ultérieure). Tableau…

situation, sur la détermination des possibilités de développement de ces activités et sur des actions devant être réalisées pour assurer sa mise en œuvre. Il…

l’acceptabilité sociale des projets de mise en valeur du territoire et des ressources naturelles, et devant la complexité de ce phénomène, le MERN a effectué…

bioénergies. À titre d’exemple, le Règlement concernant la quantité de gaz de source renouvelable devant être livrée par un distributeur établit une…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

20230043056 PROGRAMME : (2023-2024) 02.02 56 439 $ Receveur Général du Canada (Innovation, Sciences et Dév. économiquePROGRAMME :…

Lors de son annonce, le Programme de rabais d’électricité pour favoriser le développement des serres devait permettre de générer des investissements pouvant…