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». Le Règlement sur les véhicules routiers affectés au transport des élèves (chapitre T-12, r.17), ci-après désigné « Règlement », a été adopté en vertu de…

d’action pour valoriser la pratique d’activités physiques, sportives et récréatives au Québec 2022-2027 8 DES INVESTISSEMENTS POUR SOUTENIR LE SPORT, LE…

remplie après 1760 tandis que la partie sud aurait commenc~ à être remplie vers les ann~es 177.5. 8 SECTEUR MEUNERIE Dans la partie meunerie nous avons mis…

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personnes handicapées du Québec (OPHQ), le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (ci-après nommé « MAPAQ » ou « Ministère ») publie…

5 5 1 4 5 8 2 10 0 7 7 4 5 9 5 4 9 13 5 18 12 11 23 Féminin 0 3 3 1 3 4 2 1 3 3 3 6 5 5 10 3 10 13 1 7 8 3 2 5 3 4 7 2 6 8 3 5 8 0 8 8 4 7 11 5 4 9 3 8 11 6…

380-8882. Dépôt légal – mars 2023 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-94041-8 (version électronique) Tous droits réservés pour tous…

analyse, nous vous informons que votre demande est acceptée. Vous trouverez ci-joint le document que nous détenons en lien avec celle-ci. …2 Ministère des…

.... 8 1. L’apprenant ou l’apprenante n’apprend que par lui-même ou par elle-même.…

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