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Expenditure Budget 2026-2027 – 2026-2036 Québec Infrastructure Plan

pdf 4,53 Mo 6_quebec_infrastructure_plan.pdf

CONSEIL DU TRÉSOR, Publications, [online: https://www.quebec.ca/gouvernement/infrastructures-publiques/outils-documentation].…

Mise à jour : 31 mars 2026

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2016

xlsx 591 Ko STAFR_sfp_2016.xlsx

faisant l’objet d’une garde partagée. Pour les montants de juillet à décembre 2016, veuillez consulter la publication Paramètres du régime d’imposition des…

Mise à jour : 1 novembre 2024

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2017

xlsx 561 Ko STAFR_sfp_2017.xlsx

faisant l’objet d’une garde partagée. Pour les montants de juillet à décembre 2017, veuillez consulter la publication Paramètres du régime d’imposition des…

Mise à jour : 1 novembre 2024

Perspectives quantitatives découlant de l’Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

pdf 5,82 Mo RAP_QuantitatifUQAM_VAdmin_20210204.pdf

Gouvernement du Québec. Consulté en décembre 2019. Extrait de : https:// www.mamh.gouv.qc.ca/fileadmin/publications/finances_indicateurs_fiscalite…

Mise à jour : 1 novembre 2023

Guide pour déclarer annuellement les achats et les ventes de pesticides

pdf 1,66 Mo guide-explicatif-formulaire-declaration-annuelle.pdf

dûment rempli, enregistrez-le. Consultez la section 4 pour connaître la manière d’attester la déclaration et la transmettre au MELCCFP. Si ce n’est pas le…

Mise à jour : 3 novembre 2023

Indice québécois de l'accès à la justice - 2022

pdf 4,31 Mo IQAJ_Autorites_2022-11-17.pdf

la Justice Le lectorat peut consulter le rapport Indice québécois d’accès à la justice publié sur Québec.ca :…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Formulaire - Demande de reconnaissance d'un(e) assistant(e)

pdf 1,18 Mo form_dem_recon_assist_maj.pdf

personne est visée par : - une mesure de représentation, consulter : Québec.ca/registre- mesures-de- représentation - une mesure d’assistance, consulter :…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Tableau de recension des formations existantes sur la violence sexuelle et la violence conjugale

pdf 711 Ko Tableau-rescension-formations-violence-CF-20240311-1.pdf

étage Québec (QC) G1R 4Z1 Tél. : 418 643-4820 Téléc. : 418 646-6519 acces@mtess.gouv.qc.ca SÉCURITÉ PUBLIQUE Accès aux documents Responsable de l'accès aux…

Mise à jour : 3 avril 2024

Québec Infrastructure Plan 2022-2032

pdf 3,14 Mo 6-Quebec_Infrastructure_Plan.pdf

DU CONSEIL DU TRÉSOR, Publications, https://www.tresor.gouv.qc.ca/infrastructures-publiques/publications/. https://www.tresor.gouv.qc.ca/infrastructures-pub…

Mise à jour : 19 septembre 2024

DO_202409-37.xlsx

pdf 1,57 Mo 202409-37_DE.pdf

Approbation ATI-32 Consultation Abitibiwinni et Rouyn-Noranda 4177,70 oui 32 Approbation ATI-33 Consultation Abitibiwinni et Rouyn-Noranda 4177,71 oui 33…

Mise à jour : 4 octobre 2024

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Perspectives quantitatives découlant de l’Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

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