Résultats de recherche

es d'engagement recevables par année et par mois (à partir du 26 juin 2024) 2024 (du 26 juin au 31 décembre ) Total Plafond (période du 26 juin…

prédéfinis 300 000,00 $ 2024-03-26 2028-06-30 600642183 Université Laval Réalisation de projets de recherche s'articulant autour de différents axes…

complété. 3. Le formulaire de dépôt de projet(s) est signé. 4. Le demandeur a fourni une résolution du Conseil de bande désignant la personne apte à signer…

2021 Marc Croteau Sous-ministre Pour le Partenaire : le 2021 Dominique Savoie Sous-ministre Savoie 26 avril Ma C 6 mai ANNEXE 1 Cadre de gestion du Plan pour…

on fédérale (Au 1er avril et actualisation au 30 septembre) Rapport final sur l'utilisation de crédits transférés pour l'année financière terminée ( au 31…

d’évaluation 634-510 634-520 634-530 635-520 635-530 26 juillet 9h-12h Français, langue seconde, 5e secondaire, Programme de base, Compréhension écrite…

juin 1994 – 9 septembre 1997 – 23 octobre 1997 – 16 avril 1998 – 25 août 1998 – 2 février 1999 - 1er juin 1999 - 4 juin 2001 – 2 avril 2007 – 4 avril 2013 –…

des personnes handicapées DRH, DOP, DPLI, DER Inscription complétée Accompa- gnateurs identifiés Avril 2024 Accessibilité aux immeubles, aux lieux, aux…

d’accès à l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 6 avril 2022. La recherche a permis de repérer un…

membres de la direction ORIGINAL SIGNÉ Liette Larrivée, sous-ministre ORIGINAL SIGNÉ Louis Morneau, sous-ministre associé Direction générale des affaires…