Résultats de recherche

47 p. CANADA. RESSOURCES NATURELLES [RN] (s.d.). « Base de données complète sur la consommation d'énergie : secteur des transports – Québec ». Ressources…

emploient 575 personnes et génèrent environ 400 M$ de livraisons. Holcim Canada exploite une cimenterie à Joliette, Lafarge Canada est à Saint-Constant,…

bénéficié d’une équivalence de cours '- Nombre de crédits reconnus pour des acquis scolaires Ne pas compter les exemptions, les transferts de crédits ou…

discours sur le budget 2010-2011, ce crédit d’impôt regroupe en un seul crédit les crédits d’impôt remboursables pour la taxe de vente du Québec, le…

RÉVISÉE DU CANADA Dans le cas d’une référence à une loi contenue dans les Lois révisées du Canada, on indique, après le titre abrégé de la loi, entre…

moyen de tarifs, par rapport à celle qui est assumée par la collectivité, au moyen des impôts et des taxes. Il constitue ainsi une importante source…

moyen de tarifs, par rapport à celle qui est assumée par la collectivité, au moyen des impôts et des taxes. Il constitue ainsi une importante source…

retrouve principalement au volume Crédits et dépenses des portefeuilles tandis que celle de l’Assemblée nationale et de ses cinq personnes désignées se…

3 663 4 611 Québec Canada Ontario 2 913 3 415 Québec Canada Ontario Sources : Institut de la statistique du Québec, Statistique Sources : Statistique Canada…

de crédits reportées : ▪ Les écritures liées aux certifications de crédits reportées sont présentées au tableau F11 – Résultats de l’analyse du Ministère sur…