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(Gazette officielle du Québec, 11 juin 2025, 157ᵉ année, no 24, p. 3237) ET le Règlement no 3235 – Transport des élèves (Gazette officielle du Québec, 11…

PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 2025-2028 BILAN 2024-2025 DÉCEMBRE 2025 Mise à jour et bilan adoptés le 6 décembre 2025 par le…

Global Critical Minerals Outlook 2025, par International Energy Agency, 2025, p. 85. Consulté en ligne [https://www.iea.org/reports/global-critical-minerals-…

tunnels 2025-2026 14 Mise à jour : 15 juillet 2025 Date d’entrée en vigueur et durée de l’Initiative La présente version de l’Initiative entre en vigueur le…

2020 et 2025 - Le nombre de peines avec sursis (à domicile) en lien avec des condamnations liés aux articles 320.13 (3), 320.14 (3), 320.15 (3) et 320.16 (3)…

2020 et 2025 - Le nombre de peines avec sursis (à domicile) en lien avec des condamnations liés aux articles 320.13 (3), 320.14 (3), 320.15 (3) et 320.16 (3)…

2020 2025 5,5% Taux de chômage par groupe d’âge au Québec En %, 1990-2025 (mai) 15 à 24 ans 25 à 54 ans 55 ans et plus Récessions Taux de chômage par niveau…

AMÉLIORATION DE L’ENVIRONNEMENT D’AFFAIRES DES PRODUCTEURS FORESTIERS PLAN DE MISE EN ŒUVRE 2023–2025 Contexte Dans le cadre de la révision ciblée du régime…

Faguy-Bernier, Thomas (DGGFCS) Objet : RE: Topo (09-10-2025) – Entraves et manifestations autochtones en matière de foresterie Date : 10 octobre 2025…

vigilance, car le contexte actuel pourrait avoir des effets sur les intentions d’innover surtout auprès des petites entreprises et les PME. Selon un sondage…