Résultats de recherche

le rapport financier ou le rapport d’activités annuel. Il est donc nécessaire d’interpréter les résultats avec prudence et d’éviter de faire un comparatif…

4779 - Demande de volume de bois - Domtar inc. (Windsor - Pâtes et papiers)Objet Une lettre et un contratNature doc. Nicolas MeagherInterlocuteur Domtar inc.…

Permettre au MCC, au MES, au CALQ et à la SODEC d’adapter leurs interventions, s’il y a lieu. Le résultat de ce mandat est présenté en trois documents…

gouvernementales : - 22 % de la valeur est attribuable à des contrats d’approvisionnement, - 39 % à des contrats de services, - 39 % à des contrats de…

En tout temps Conclusion de contrats pour la fourniture de biens ou services extrascolaires avec une personne ou un organisme Art. 90, 91 et 110.3 Peut…

I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Soumissionnaires (* indique un contractant) Municipalité du…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

conclusion du contrat, et qui sera reversée à un sous-traitant de deuxième niveau, dans le cadre d’un contrat donné, avec lequel elle a un lien de dépendance…

2020-2021 pour établir l’aide admissible en fonction des résultats de ses inventaires. Le projet pilote se poursuivra en 2021-2022. Tableau 5 : Résultats des…

après la date de sa signature. 13.1. Aucun contrat octroyé pour les travaux avant la promesse d’aide financière Le demandeur ne doit pas octroyer de contrats…