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l’intégrité des écosystèmes et la protection des milieux naturels afin qu’il puisse y avoir un avenir devant nous tous. Le pilier social réfère au maintien…

En ce début de XXIe siècle, plusieurs nations sont confrontées aux effets de la mondialisation en devant trouver l’équilibre entre protectionnisme et…

gouv.qc.ca/portal/page/portal/Librairie/bpm/strategie_dev_durable20092013.pdf http://www.mtq.gouv.qc.ca/portal/page/portal/Librairie/bpm/strategie_dev_durabl…

protocolaire. La ministre des Relations internationales et de la Francophonie est également responsable, devant l’Assemblée nationale, de l’Office…

APPEL DEVANT LA COUR DU QUÉBEC a) Pouvoir L’article 147 de la loi stipule qu’une personne directement intéressée peut porter la décision de la Commission…

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Résultats 2019-2020 Résultats 2018-2019 9. Vous transmettre la directive sur l’étude d’impact que vous devez réaliser, de même que l’information concernant…

problèmes mécaniques. 43 Ministère de la Sécurité publique 8.2 Les corps de police 8.2.1 Les plans d’eau devant faire l’objet d’une surveillance policière…

SERVICES À LA CLIENTÈLE (2024-2025) 291 830,00 RECEVEUR GÉNÉRAL DU CANADA (INNOVATION, SCIENCES ET DÉV. ÉCONOMIQUE) 700390402-0 ÉLÉMENT : DIRECTION ET…

Barreau du Québec (2004) Expérience pertinente Agit à titre d’arbitre de grief depuis 2021 Siège devant le Tribunal d’arbitrage des professeurs, greffe de la…