Résultats de recherche

part des consommateurs et des gouvernements pour qu’elles respectent les principes de développement durable, dont la protection de l’environnement, et…

ement transiger par le réseau de la SAQ. En effet, la livraison par un tiers, à l’instar d’une compagnie de transport ou de livraison, est interdite par…

référendaire. Une particularité s’applique lors d’un référendum. Toute personne morale (par exemple une compagnie ou un syndicat) qui est depuis au moins 12…

d'accroissement de la compétitivité et de la productivité, de création d'emplois et de développement durable, et de financer des projets de fonds…

souffrance, au point que leur vision du monde et leurs croyances fondamentales en sont profondément et durablement ébranlées. Elle se manifeste par une…

l’arbitrage commercial (L.R.C. (1985), c. 17 (2e suppl.)) ; - Loi sur les compagnies (RLRQ, c. C-38) ; - Loi sur la liquidation des compagnies (RLRQ, c. L-4)…

d’expertises. Une contribution au développement durable La mise en œuvre de la réforme cadastrale a contribué pleinement à cinq grands principes de…

ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie a pour mission de soutenir la croissance durable de l’économie du Québec, de contribuer à l’essor de…

.............................................. 100 1 1. Objectifs d’aménagement durable des forêts L’aménagement durable des forêts vise l’équilibre entre…

carotteuse avec des carottiers diamantés de 4, 6, 8 et 10 po de diamètre et opérée par un foreur de la compagnie Forage Laval Inc., agissant à titre de…