Résultats de recherche

appuyer les écosystèmes énergétiques régionaux Offrir des crédits d’impôt pour la production de biocarburants et d’huile pyrolytique Refonte des crédits…

D Sommes à remettre à l'État 2023 2022 03410 Taxes à la consommation 5 320 3 498 03420 Déductions à la source 6 770 323 7 991 341 03430 Taxe foncière et…

au plus tard en avril 2003, à Bell Canada afin qu’il soit en mesure d’intégrer les nouvelles adresses dans sa base de données (qui sert de référence à Postes…

de ce code est modifié par le remplacement, dans le premier alinéa, de « de toutes taxes municipales » par « des taxes municipales et scolaires ». 68.…

2020). [WWF Canada] FONDS MONDIAL POUR LA NATURE CANADA. 2017. Rapport Planète vivante Canada. Fonds mondial pour la nature Canada/World Wildlife Fund Canada…

2018, les gouvernements du Québec et du Canada ont conclu l’Entente bilatérale intégrée Canada-Québec relative au Programme d’infrastructure Investir dans le…

CRÉDIT REPORTÉES SUITE À L'ANALYSE DU RFA PAGE F-P23 Cert. de crédits Redressement Cert. de crédits Cert. de crédits Redressement Cert. de crédits…

entre 2016 et 2021. Ce taux de croissance est établi à partir de données de Statistique Canada9. 9 Statistique Canada, 2022. 27 Hypothèses sur les taux…

pour analyses, indice Diatomées de l’Est du Canada (IDEC) * Évident Canda inc. Québec 61 984,96 $ 61 984,96 $ 61 984,96 $ Capitale-Nationale Nikon Canada…

voyages de Statistique Canada. *** Sources : Statistique Canada, Institut de la statistique du Québec et MTO. ** Sources : Données provenant d’enquêtes sur…