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’identification des prises (type de prise, date et propriétaire). 5. Déterminez le mode de classement des prises (par ordre de nom de client, par numéro de…

, frites, salade de choux, soupe poulet et nouille Conclue le TIA-5M avec échantillon -Contacter conseiller avant de traiter la plainte -Signifier la plainte…

principalement de mâles adultes. Les femelles représentent près du quart de la récolte annuellement. Seulement 4 % de la récolte est composée de faons…

2 Par ailleurs, vous trouverez ci-joint la liste des coopératives qui ont été dissoutes entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 2019. Veuillez prendre…

nationale (chapitre A‐23.1) ou d’un ministre visé dans l’article 11.5 de la Loi sur l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du…

automobile du Québec alors qu’ils se retrouvaient dans environ le quart des accidents mortels sur son territoire. En raison du risque inhérent de ces…

. Un examen plus détaillé de cette révision nous apprend que le quart des terres exclues étaient situées dans la plaine de Montréal, incluant le tiers de la…

impact direct sur la planification, les investissements et l’emploi 5. Recommandations au ministre des Finances du Québec en prévision du budget 2026-2027 5…

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

discrétionnaire et tout renseignement sur la nature de cet avantage; 5° le nom et l’adresse de l’établissement du titulaire d’un permis délivré par un…