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Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

pdf 0,91 Mo air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf

après la parution de ce projet de règlement à la Gazette officielle du Québec. 2 Les différents tarifs en vigueur sont présentés sur le site web du MELCCFP :…

Mise à jour : 11 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement- prépublication

pdf 0,91 Mo 2026-0021-0022-0023-0024-0025-0026-0027-0028-0029_air.pdf

après la parution de ce projet de règlement à la Gazette officielle du Québec. 2 Les différents tarifs en vigueur sont présentés sur le site web du MELCCFP :…

Mise à jour : 17 mars 2026

BUL_IMT_10_NQC_2025-03.pdf

pdf 2,74 Mo BUL_IMT_10_NQC_2025-03.pdf

https://www.canada.ca/fr/ressources-naturelles-canada/nouvelles/2025/03/le-canada-annonce-des-aides-pour-le-secteur-forestier-quebecois.html https://www.…

Mise à jour : 9 avril 2025

RFA2425_BAI.pdf

pdf 0,96 Mo RFA2425_BAI.pdf

678 650 (88 350) 1 590 300 12 13 x 2023-1583 FF 2 035 256 4,824 % 19-oct-2023 01-oct-2043 2 035 256 (101 763) 1 933 493 13 14 x 2023-1584 FF 581 682 4,828 %…

Mise à jour : 4 février 2026

Rapport final - Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit

pdf 2,27 Mo rapport_final_processus_reintegration_premieres_nations.pdf

Cultural Continuity as a Moderator of Suicide Risk among Canada’s First Nations. In Healing traditions : The mental health of Aboriginal peoples in Canada…

Mise à jour : 9 janvier 2024

Guide de reddition de comptes 2024-2025

pdf 0,95 Mo guide-reddition-comptes-2024-2025.pdf

en mode « Officiel » et vous recevez alors un numéro de confirmation de transmission. En consultant le dossier financier en ligne, vous remarquerez que le…

Mise à jour : 18 février 2025

Tout document faisant état des communications obligatoires entre les personnes ressources de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) du MEQ et les parents d'enfants qui font l'école à la maison. Tous les bilans de progressions des enfants e

pdf 4,32 Mo 25-609_Diffusion.pdf

prioritaires sera publié sous peu sur le site Web du ministère de l’Éducation. De plus, vous pourrez consulter sous peu le nouveau calendrier des épreuves…

Mise à jour : 11 décembre 2025

IDEE_equipe-inclusion-diversite-ethnoculturelle-education.pdf

pdf 451 Ko IDEE_equipe-inclusion-diversite-ethnoculturelle-education.pdf

education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/PFEQ/histoireQuebecCanada.pdf https://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Les projets de construction d'école primaire et secondaire à L'Île‑des‑Sœurs et l'annonce récente de la mise sur pause de ces projets

pdf 6,24 Mo 22-323_Diffusion.pdf

8 2022-2023 1 453 1 569 82 71 11 2023-2024 1 485 1 608 82 73 9 763P04 95 2018-2019 768 806 37 37 0 2019-2020 806 845 37 39 - 2 2020-2021 833 875 37 40 - 3…

Mise à jour : 5 avril 2023

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Code de sécurité pour les travaux de construction (S-2.1, r.4) relativement aux appareils de levage de personnes

pdf 757 Ko 2024-2045_air.pdf

CNESST, Statistiques annuelles 2022, [statistiques-annuelles_0.pdf (gouv.qc.ca) ] [Page web consultée le 16 juin 2023]…

Mise à jour : 19 septembre 2024

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BUL_IMT_10_NQC_2025-03.pdf

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Rapport final - Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit

Guide de reddition de comptes 2024-2025

Tout document faisant état des communications obligatoires entre les personnes ressources de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) du MEQ et les parents d'enfants qui font l'école à la maison. Tous les bilans de progressions des enfants e

IDEE_equipe-inclusion-diversite-ethnoculturelle-education.pdf

Les projets de construction d'école primaire et secondaire à L'Île‑des‑Sœurs et l'annonce récente de la mise sur pause de ces projets

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