Résultats de recherche

destruction de renseignements personnels. Aux fins de cette évaluation, l’organisme public doit consulter, dès le début du projet, son comité sur l’accès à…

et aux comités consultatifs d’obtenir les moyens financiers de répondre aux objectifs de la Politique d’intervention sectorielle et du Document…

ec ’s P u b li c fi n A n ce s to help you take stock of the state of Québec’s public finances, consult: www.rapportpreelectoral.gouv.qc.ca Pre-Election…

territoire et 1 est un cas de protection de bassin versant. Ce plan d’ensemencement prend effet dès sa publication, et ce, pour une période de dix ans. Une…

valeur du Tourisme hivernal 2014-2020. Vous pouvez consulter le document complet sur notre site Internet à l’adresse http://www.tourisme.gouv.qc.ca/publicati…

below, may be submitted to the Government for approval on the expiry of 45 days following this publication. The purpose of the draft Regulation is to follow…

disponible sur le site Web du Conseil de gestion de l’assurance parentale : www.cgap.gouv.qc.ca. Cette publication peut être reproduite en tout ou en partie,…

Honoraires divers ……… $ Coût du concours d’architecture ……… $ Honoraires de professionnels et de consultants ……… $ Autres frais ……… $ Intégration des arts…

à réaliser prévues au plan que le participant doit respecter peuvent être modifiées, après avoir consulté le participant, pour tenir compte de tout…

d’une affiche, les frais d’inscription); • les frais reliés à la publication de résultats de recherche (incluant les frais de publication et les frais de…