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négatif lorsque les taux minimaux ne sont pas atteints. En sus, pour les entreprises visées qui devaient atteindre des taux minimaux de récupération avant…

nordique 2023-2028 1 0 2021-2026 Plan d’action interministériel en itinérance 2021-2026 – S’allier devant l’itinérance 5 5 2024-2029 Stratégie québécoise en…

aux répercussions de la COVID-19. La Grande corvée Cette initiative ministérielle permet d’aller au-devant des besoins des entreprises afin de les aider à…

Ministère en raison de la pandémie de COVID-19. En ce qui concerne la représentation du Ministère devant le Tribunal administratif du Québec, le coût par…

d’accès terrestre pour atteindre la baie James, cette fameuse porte ouverte sur la mer du Nord qui devait mener l’Occident aux pays des épices. La première…

.......... 27 Figure 24. Exemple d’érosion sévère dans un talus de moins de 4 mètres de hauteur, devant un chalet en rive gauche le long de la rivière du…

l’amélioration des services aux citoyens en favorisant l’imputabilité de l’Administration gouvernementale devant l’Assemblée nationale. » (article 1) Loi sur…

il se positionne comme chef de file au Canada quant aux emplois qui en découlent, se plaçant ainsi devant la Colombie- Britannique et l’Ontario. Ce secteur…

est attribuable à l’acquisition d’une nouvelle solution de prise de copies de sécurité, laquelle devait initialement se faire au cours de l’exercice…

de protection aux fins de diminution de la vulnérabilité des municipalités du territoire • Actions devant être adoptées par les municipalités au regard des…