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pdf 2,36 Mo 23-318_Diffusion.pdf

signée Mesure Description Programme 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 2.1…

Mise à jour : 26 janvier 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps

pdf 2,88 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mars-2022.pdf

49 990 $ Sept-Îles 29 580 $ Shawinigan 29 580 $ Sherbrooke 83 770 $ Sorel-Tracy 29 580 $ Thetford 29 580 $ Trois-Rivières 82 675 $ Valleyfield 29 580 $…

Mise à jour : 1 avril 2022

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information.

pdf 270 Ko decision_F2025117.pdf

Direction du Bureau de la sous-ministre N/Réf. : 2025-2026-117 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 528-7100, poste…

Mise à jour : 26 novembre 2025

Engagements financiers du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale, septembre 2023

pdf 1,47 Mo LI_engage-fin_09-2023_MESS.pdf

SOLIDARITÉ SOCIALE ET ACTION COMMUNAUTAIRE 29 742,88 RÉGIE DE L'ASSURANCE MALADIE DU QUÉBEC (RAMQ) CTB00002998 ÉLÉMENT : 01 AIDE AUX PERSONNES ET AUX…

Mise à jour : 16 novembre 2023

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 1,87 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-mars2024.pdf

Plan d’action pour la réussite en enseignement supérieur 2021-2026 86 Le Plan d’action pour la réussite en enseignement supérieur 2021-2026 (Plan d’action)…

Mise à jour : 27 mars 2024

Engagements financiers - Décembre 2023

pdf 918 Ko decembre2023.pdf

22 avril 2022 au 22 avril 2024 aux fins d'obtenir les services d’une employée pour agir à titre de conseillère aux affaires autochtones à la Direction des…

Mise à jour : 10 janvier 2025

M80683_Diffusion.pdf

pdf 2,26 Mo M80683_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 643-5959 Télécopieur : 418 643-8499 www.tourisme.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 8 avril 2026 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux…

Mise à jour : 8 avril 2026

Maternelle 4 ans à temps plein - Bilan de la mise en oeuvre

pdf 1,03 Mo Bilan-maternelle-4-ans-2024-2025.pdf

dépenses de fonctionnement des CSS et CS. 2 Ministère de l’Éducation La maternelle 4 ans en chiffres En avril 2024, le gouvernement a annoncé qu’il comptait…

Mise à jour : 3 novembre 2025

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

pdf 911 Ko air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf

atteindre jusqu’à 7 000 $. Il a été annoncé le 12 avril 2024 que ces rabais maximums diminueront à 4 000 $ au 1er janvier 2025 et à 2 000 $ au 1er janvier …

Mise à jour : 20 août 2025

Engagements financiers, mars 2024

pdf 1,57 Mo LI_engage-fin_03-2024_MESS.pdf

SERVICES À LA CLIENTÈLE (2024-2025) 29 346,36 CENTRE DE GESTION DE L'ÉQUIPEMENT ROULANT [CGER] 700383716-0 ÉLÉMENT : SOLIDARITÉ SOCIALE ET ANALYSE…

Mise à jour : 30 avril 2024

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Régime budgétaire et financier des cégeps

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Engagements financiers du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale, septembre 2023

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

Engagements financiers - Décembre 2023

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Maternelle 4 ans à temps plein - Bilan de la mise en oeuvre

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

Engagements financiers, mars 2024

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