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terminent après le 31 octobre 2025, vous devez faire une demande pour l’année 2025-2026 et une pour l’année 2024-2025 afin que vos besoins pour l’été 2025…

acceptation par la ministre du formulaire de suivi annuel au PSFSQ. Pour les exercices 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026, les versements sont conditionnels à…

Communication des résultats de l’évaluation Le Ministère transmet à la chercheuse ou au chercheur responsable les résultats de l’évaluation dans son dossier…

cela représente pour le Québec. Budget Québec 2025 Présentation de quelques faits saillants du Budget Québec 2025 : Un Québec fort déposé le 25 mars 2025, à…

Gouvernement du Québec, ministère des Transports et de la Mobilité durable, 2025 ISBN 978-2-555-01029-1 (PDF) Dépôt légal – 2025 Bibliothèque et Archives…

PAR COURRIEL , La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 10 novembre 2025 et modifiée le 25 novembre dernier pour laquelle…

sont soulevées concernant le moyen utilisé pour intervenir et les résultats obtenus jusqu’à présent. En ce qui concerne les résultats obtenus, il n’y a pas…

Consolidation du tissu urbain, 2025 (orientation 4). • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, Diagnostic, besoins et moyens en matière…

Partie 4 Partie 5 Processus de traitement Fichiers permanents Processus d’évaluation Synthèse des résultats Continuité du rôle 1A Principes et concepts…

ions, mise à jour janvier 2026 Tous droits réservés pour tous les pays. © Gouvernement du Québec, 2025 II TABLE DES MATIÈRES Pages Introduction…