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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 647 Ko air-emissions-economie-2023-2028.pdf

technologies pourraient voir le jour et donner lieu à des réductions d’émissions plus prononcées d’ici 2030. — À l’inverse, des retards dans le développement…

Mise à jour : 18 mars 2026

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 647 Ko analyse_impact_GES_economique_plan_mise_oeuvre_2023-2028.pdf

technologies pourraient voir le jour et donner lieu à des réductions d’émissions plus prononcées d’ici 2030. — À l’inverse, des retards dans le développement…

Mise à jour : 7 juin 2024

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

pdf 171 Ko AIR_202110_RG_contenu_faible_IC_MERN.pdf

contenu à faible IC. L’accroissement de la production de contenu à faible IC pourrait créer plus de 500 emplois d’ici à 2025, tout en consolidant des emplois…

Mise à jour : 16 mai 2023

Avis sur l'opportunité d'intégrer les kinésiologues au système professionnel

pdf 0,91 Mo Avis_kinesiologues-accessible.pdf

supérieurs. De plus, un règlement du Collège des médecins du Québec (CMQ) est entré en vigueur en 2025 autorisant les kinésiologues à effectuer une activité,…

Mise à jour : 1 avril 2026

Budget 2020-2021 – Plan budgétaire

pdf 2,69 Mo Budget2021_PlanBudgetaire.pdf

milliards de dollars en 2024-2025. TABLEAU A.7 Cadre financier de 2019-2020 à 2024-2025 (en millions de dollars) 2019- 2020- 2020- 2021- 2021- 2022- 2022-…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Meilleures pratiques de piégeage

pdf 7,19 Mo guide-meilleures-pratiques-piegeage.pdf

développement des pièges de l’Institut de la Fourrure du Canada Meilleures pratiques de piégeage Septembre 2025 Publication autorisée par le Comité canadien…

Mise à jour : 3 novembre 2025

Guide d’accompagnement 2025-2026

pdf 548 Ko Guide-accompagnement-Concomitance.pdf

ment LA CONCOMITANCE ENTRE LA FORMATION GÉNÉRALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE 2025-2026 Mise à jour : décembre 2025 Coordination et rédaction Direction…

Mise à jour : 23 décembre 2025

Constats signifiés en vertu de la Loi sur les services de garde éducatif à l'enfance - BSM-2025-005667

pdf 259 Ko DAI_no_BSM-2025-005667.pdf

2024-06-20 2025-03-20 Coupable 2025-04-17 Réputé coupable 3 759 $ 2025 SAINT-FRANCOIS 100400-1119900902 450-61-082187-252 2024-07-18 2025-02-10 Défaut de…

Mise à jour : 3 mars 2026

Conseil exécutif

pdf 1,76 Mo CSQ.pdf

usherbrooke.ca/wp- content/uploads/2025/10/cr_2025-06_arrimage_besoins_offre_cpe_Final.pdf]. https://cffp.recherche.usherbrooke.ca/wp-content/uploads/2025…

Mise à jour : 13 février 2026

ODAS.pdf

pdf 358 Ko ODAS.pdf

cela représente pour le Québec. Budget Québec 2025 Présentation de quelques faits saillants du Budget Québec 2025 : Un Québec fort déposé le 25 mars 2025, à…

Mise à jour : 13 février 2026

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Budget 2020-2021 – Plan budgétaire

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Guide d’accompagnement 2025-2026

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