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Dépenses fiscales 2018

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procréation assistée avaient été ajoutés à la liste des médicaments couverts par le Régime général d’assurance médicaments du Québec. De façon sommaire, la …

Mise à jour : 6 juillet 2021

Bilan final - Activités du fonds pour le développement des jeunes enfants et de la société de gestion avenir d'enfants - 2009-2020

pdf 9,54 Mo bilan-final_AvenirEnfant.pdf

........ ii Liste des figures…

Mise à jour : 15 mars 2024

Cours ministériel de l'enseignement collégial (1994-1999)

pdf 1,76 Mo CoursMinisEnsColl1994-1999.pdf

énergie vitale. CONTENU Théorie Généralités sur les méthodes suivantes : tonification et dispersion Ti Cha; tonification et dispersion Nian Zhuan;…

Mise à jour : 30 novembre 2021

Dépenses fiscales - Édition 2023

pdf 3,34 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2023.pdf

Objectif : Consolider le secteur des TI au Québec et offrir des services spécialisés aux entreprises québécoises qui désirent améliorer leur productivité en…

Mise à jour : 25 mars 2025

Dépenses fiscales - Édition 2024

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Objectif : Consolider le secteur des TI au Québec et offrir des services spécialisés aux entreprises québécoises qui désirent améliorer leur productivité en…

Mise à jour : 25 mars 2025

RFA2122-HYA.pdf

pdf 1,10 Mo RFA2122-HYA.pdf

calcul pour déterminer la subvention à recevoir MES- Immobilisations (non-audité) 44 Tableau I6 - Liste des codes du MES à utiliser pour les projets en…

Mise à jour : 1 mars 2023

RFA2122-VIE.pdf

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calcul pour déterminer la subvention à recevoir MES- Immobilisations (non-audité) 44 Tableau I6 - Liste des codes du MES à utiliser pour les projets en…

Mise à jour : 1 mars 2023

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RFA2122-VIC.pdf

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Mise à jour : 1 mars 2023

RFA 2023-2024 - Saint-Félicien

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calcul pour déterminer la subvention à recevoir MES‐Immobilisations (non audité) 45 Tableau I6 ‐ Liste…

Mise à jour : 24 février 2025

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