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véhicule à moteur, d’un bateau ou d’un aéronef Fuite devant un agent de la paix Entraînant la mort Entraînant des lésions corporelles Fuite devant un agent…

toutefois démontré que la moitié des populations du Québec sont dans un état de surexploitation. Devant ce constat, un premier plan de gestion de l’espèce…

source : Wikimedia Commons usager SDCJ Figure 26 : L’œuvre Quatuor d’airain, de Lucienne Payan-Cornet, devant le Centre des congrès de Québec Mention de…

dépenses pour l’année 2023-2024 s’explique par les délais de mise en œuvre de certaines actions qui devaient être financées par le Fonds bleu. Frais…

d’une période postérieure au 31 mars 2024. Les modalités et les taux de la taxe compensatoire qui devaient s’appliquer pour la période qui commence le 1er…

de votre contribution. https://formulaires.education.gouv.qc.ca/dev_ti/701_strat_gouvr_egalt/fr https://formulaires.education.gouv.qc.ca/dev_ti/659_strategie…

mars 2025. (4) Le Budget prend en compte une réallocation des dépenses de 600 millions de dollars devant être réalisée en cours d’année financière. Cette…

pour qu’une activité soit financée. La limite du nombre de reprises financées pour un étudiant qui devait s’appliquer à compter du trimestre d’automne 2024…

doit approuver le financement des inscriptions à tout nouveau programme ou continuum de programmes devant conduire à une sanction de grade. En l’absence…

doit approuver le financement des inscriptions à tout nouveau programme ou continuum de programmes devant conduire à une sanction de grade. En l’absence…