Résultats de recherche

• indique les divers acteurs concernés par cette consultation, leur rôle et les règles d'éthique devant les guider ; • commente la préparation,…

offre aux artistes établis, l’accueil que l’on réserve à la relève et l’ouverture dont on fait preuve devant de nouveaux horizons créatifs. Pour garantir la…

dossiers susceptibles de soulever ces enjeux ainsi que les modalités applicables. Les précisions devant être convenues suivant cet article ont été discutées…

les batteries à électrolyte solide MERN 2.2.4 Promouvoir et adapter les instruments de soutien au déve- loppement des chaînes de valeur de MCS à proximité de…

préciser que ces deux articles ne seront applicables qu’à compter de l’entrée en vigueur du règlement devant encadrer l’exercice de ces obligations et…

offre aux artistes établis, l’accueil que l’on réserve à la relève et l’ouverture dont on fait preuve devant de nouveaux horizons créatifs. Pour garantir la…

de violence physique, psychologique ou sexuelle est essentielle afin de repérer les candidatures devant faire l’objet de mesures préventives particulières.…

taux de survie (MIC, 2001). En effet, seulement 53 % des PME dépassent le cap des 5 ans (BDC, 2011). Devant l’importance d’assurer la création d’entreprises…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

productrices qui souhaitent en faire l’aména- gement (formation, soutien pour la préparation des devis, guichet d’information sur l’obtention de subventions…