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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026

pdf 693 Ko MEQ-plan-action-pers-handicapees_2023-2026.pdf

Juin 2025 • Juin 2026 Puisque la mise à jour annuelle 2025-2026 comprend peu de modifications et d’ajouts, le recrutement de membres pour le comité-conseil…

Mise à jour : 7 novembre 2025

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

pdf 1,33 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf

l’année modèle 2026, comparativement à 2025 pour le Québec. 11 California Air Ressource Board (CARB), Appendix A-5, Proposed Regulation Order 1962.4…

Mise à jour : 20 août 2025

Consultation publique 2025 - La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029 - Cahier de consultation

pdf 2,37 Mo CAH_CahierConsultation_PlanifPluri2026_29_FR_FIN.pdf

...........................81 La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029 | 5 Liste des acronymes ► Accompagnement Québec (AQ) ►…

Mise à jour : 9 juin 2025

PROGRAMME DE SOUTIEN AU VIRAGE NUMÉRIQUE DES ACTIVITÉS, ATTRACTIONS ET ÉVÉNEMENTS TOURISTIQUES QUÉBÉCOIS

pdf 409 Ko EAQ_Transport_GuideDemandeur.pdf

déplacements) peuvent être admissibles. 5 Destination durable et action concertée 6 Grand dictionnaire terminologique 7 Grand dictionnaire terminologique…

Mise à jour : 28 juin 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3,19 Mo regime-budgetaire-cegep-mai-2023.pdf

Ajustement du montant de l’allocation annuelle minimale. P101 Liste des comptes budgétaires pour le fonctionnement Mise à jour de la liste des comptes…

Mise à jour : 19 mai 2023

Budget 2018-2019 - Fonds des générations : le Québec rembourse sa dette

pdf 737 Ko FondsGenerations_1819.pdf

financière 2025-2026. — La dette brute représentera 45,0 % du PIB en 2022-2023 et 42,6 % du PIB en 2025-2026. — La dette représentant les déficits cumulés…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

pdf 2,86 Mo Revison-modele-Rapport-final.pdf

les plus grandes et les masses salariales enseignantes ne sont pas différenciées dans la subvention générale accordée à chacun des établissements. Les…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Décret concernant la détermination du nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale postdoctorale pour 2025-2026

pdf 487 Ko 2024-2251_memoire.pdf

l’année 2025-2026 à 341 M$ et à 350 M$ pour 2026-2027. L’ajout de 15 postes de résidence en 2025-2026 représente à lui seul une masse de 1,2 M$ pour 2025-202…

Mise à jour : 4 février 2025

Budget 2024-2025 – Renseignements additionnels

pdf 3,02 Mo Budget2526_RenseignementsAdd.pdf

Québec.ca/budget BUDGET 2025-2026 POUR UN QUÉBEC FORT RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS Mars 2025 BUDGET 2025-2026 POUR UN QUÉBEC FORT RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS…

Mise à jour : 15 avril 2025

Règles de reddition de comptes 2025-2026

pdf 2,20 Mo Regles-reddition-de-comptes-2025-2026.pdf

transmission du rapport financier annuel (RFA) 2025-2026 Pour l’exercice financier 2025-2026, la date de transmission du RFA 2025-2026 est fixée au 30…

Mise à jour : 9 mars 2026

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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

Consultation publique 2025 - La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029 - Cahier de consultation

PROGRAMME DE SOUTIEN AU VIRAGE NUMÉRIQUE DES ACTIVITÉS, ATTRACTIONS ET ÉVÉNEMENTS TOURISTIQUES QUÉBÉCOIS

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

Budget 2018-2019 - Fonds des générations : le Québec rembourse sa dette

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

Décret concernant la détermination du nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale postdoctorale pour 2025-2026

Budget 2024-2025 – Renseignements additionnels

Règles de reddition de comptes 2025-2026

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