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Tous les avis, les correspondances, mémoires ou rapports produits par le Ministère ou à l'intention du Ministère concernant l'École Sainte-Famille (école privée sise au 10425 Boulevard Couture, à Lévis). Tout document concernant les dérogations

pdf 1,36 Mo 24-483_Diffusion.pdf

les documents suivants : 1. Tous les avis, mémoires ou rapports produits par le ministère ou à l’intention du ministère concernant l’École Sainte-Famille…

Mise à jour : 10 janvier 2025

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-5-27-avril-2018

alinéa de l’art. 5 de la LDAR, 166 concernant le nouveau par. 4.1° de l’art. 12, 169 concernant la partie de l’art. 14 sur le transfert de renseignements à l’AMP Modifications à la Loi sur le …

Mise à jour : 17 juin 2025

Liste officielle et complète, des applications respectant la loi 25 ou liste des plateformes conformes produites par le Centre de cyberdéfense en collaboration avec les équipes du ministère de l’Éducation, transmise au réseau.

pdf 429 Ko 23-489_Diffusion.pdf

Centre de cyberdéfense en collaboration avec les équipes du ministère de l’Éducation. Tout d’abord, il importe de préciser que le Ministère ne détient pas de…

Mise à jour : 28 décembre 2023

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

pdf 1,05 Mo CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_FCEI.pdf

w.finances.gouv.qc.ca/ministere/outils_services/consultations_publiques/consultations_prebudgetaires/2024-2025/memoires/memoire_fcei.pdf…

Mise à jour : 22 mai 2025

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-5-27-avril-2018

alinéa de l’art. 5 de la LDAR, 166 concernant le nouveau par. 4.1° de l’art. 12, 169 concernant la partie de l’art. 14 sur le transfert de renseignements à l’AMP Modifications à la Loi sur le …

Mise à jour : 11 mars 2025

Plan d'action de déveloippement durable 2023-2028 du ministère de l'Économie, de l'innovation et de l'Énergie

pdf 2,30 Mo PL_developpement_durable_2023-2028_MEIE.pdf

Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie Version révisée : mars 2025 1 Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie Québec (siège…

Mise à jour : 21 mars 2025

Prévisions effectuées par le ministère de l’Éducation concernant le nombre d’enseignants que le Ministère estime nécessaire pour combler les besoins en formation générale des jeunes, les besoins en personnel enseignant pour les 10 prochaines a

pdf 1,97 Mo 25-374_Diffusion.pdf

aux évaluations, estimations ou prévisions effectuées par le Ministère de l’Éducation concernant : • « Le nombre d’enseignants que le ministère estime…

Mise à jour : 16 octobre 2025

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

pdf 484 Ko CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_UTTAM.pdf

Union des travailleuses et travailleurs accidentés ou malades Mémoire présenté au ministère du Travail Produit dans le cadre de la Consultation sur la…

Mise à jour : 22 mai 2025

Toutes les communications entre le Ministère et le Collège supérieur de Montréal relatives au renouvellement de permis, aux modifications de permis, aux conditions demandées par le Ministère pour le renouvellement ou les modifications, ainsi que tou

pdf 4,39 Mo 24-442_Diffusion.pdf

visés par une ordonnance de non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57,…

Mise à jour : 17 décembre 2024

Reddition de comptes semestrielle sur la Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure en date du 30 novembre 2025 (données au 30 septembre 2025) - Ministère des Transports et de la Mobilité durable

pdf 380 Ko MTMD_20251130.pdf

Ministère des Transports et de la Mobilité durable Ministère # Projet Nom du projet 1 Région Étape (étude, planification, réalisation, terminée)…

Mise à jour : 28 novembre 2025

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Tous les avis, les correspondances, mémoires ou rapports produits par le Ministère ou à l'intention du Ministère concernant l'École Sainte-Famille (école privée sise au 10425 Boulevard Couture, à Lévis). Tout document concernant les dérogations

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

Liste officielle et complète, des applications respectant la loi 25 ou liste des plateformes conformes produites par le Centre de cyberdéfense en collaboration avec les équipes du ministère de l’Éducation, transmise au réseau.

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

Plan d'action de déveloippement durable 2023-2028 du ministère de l'Économie, de l'innovation et de l'Énergie

Prévisions effectuées par le ministère de l’Éducation concernant le nombre d’enseignants que le Ministère estime nécessaire pour combler les besoins en formation générale des jeunes, les besoins en personnel enseignant pour les 10 prochaines a

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

Toutes les communications entre le Ministère et le Collège supérieur de Montréal relatives au renouvellement de permis, aux modifications de permis, aux conditions demandées par le Ministère pour le renouvellement ou les modifications, ainsi que tou

Reddition de comptes semestrielle sur la Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure en date du 30 novembre 2025 (données au 30 septembre 2025) - Ministère des Transports et de la Mobilité durable

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