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c/a-2.1#se:53 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:53 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:54…

DONNÉES 1 RAPPORT DE VALIDATION 3 1. L’ORGANISATION 5 1.1 L’organisation en bref . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .…

2023 18h22 1. COORDONNÉES DE L'ÉTABLISSEMENT 1.1 Appellation L’outarde du lac 1.2 Adresse 295 Rue du Lac 1.2.1 Appartement, bureau ou local 1.3 Ville…

matières TABLE DES MATIÈRES 1. ÉNONCÉS GÉNÉRAUX…

flexible Code de la municipalité 1B-1.1. Liste fixe Code de la municipalité 3B-1.1. Liste fixe Code de l’arrondissement municipal 1B-2.1. Liste fixe…

ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte Une réforme de la Charte de la langue française (Charte) s’avérait nécessaire pour renforcer le statut du français à titre…

(33,8 %) Manque de moyens financiers (27,7 %) 10,3% 13,0% 14,6% 25,9% 6,5% 14,1% 14,6% 8,6% 13,1% 16,3% 19,1% 17,3% 34,6% 26,1% 29,2% 27,2% 35,5% 30,4% 22,5%…

-Outremont (2018) DOFI_Données du 2023-03-31 Page 1 de 9 Dépenses de la Ministre : 3. Subventions à même le budget discrétionnaire 4e trimestre (du 1 er…

12:15 1. COORDONNÉES DE L'ÉTABLISSEMENT 1.1 Appellation Chalet du Lac Matambin Adresse complète 7459, chemin Côteau-du-Lac St-Damien J0K 2E0 Canada 1.5…

versé Acdeaulf inc. Soutenir la mission de l'organisme Granby 1 000,00 $ Action Famille Lavaltrie Soutenir la mission de l'organisme Berthier 1…