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Toutes correspondances, documents, lettres, courriels, analyses, mémos, plans, échanges, budgets, présentations et autres que ce soit au sein de votre ministère et / ou avec d'autres ministères ou encore, des groupes tiers relatifs à l'adoption de c

pdf 1,61 Mo 24-359_Diffusion.pdf

.ucsf.edu/tobacco/docs/#id=gjxp0222 https://cqct.qc.ca/Documents_docs/DOCU_96_99/ART_94_04_00_AndreNoel_Quand_les_medias_se_font_complices_Le30.pdf…

Mise à jour : 28 novembre 2024

Rapport de mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018‑2022 – Prolongée jusqu’en 2024

pdf 1,41 Mo RAP_mise_oeuvre_ovt_2018_2022.pdf

ca/docs-ken/vitrine/occupation-vitalite-territoire/documents/demographie_01.pdf. 5 Institut de la statistique du Québec, Nombre de personnes immigrantes…

Mise à jour : 4 février 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10829

pdf 2,60 Mo AINFR_2024-10829.pdf

lletins/fr/BULFR_2009-3-f-b.pdf complet 2024-10829doc7_BI_2010-3.pdf BULFR-2010-3-5FR 2024-10829doc8_BI_2010-6.pdf BULFR-2010-6-fr 23-28 2024-10829doc…

Mise à jour : 30 mars 2026

Rapport d'examen de plainte

pdf 317 Ko Rapport_5137-25-002.pdf

gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-26 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-26#se:16_10 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-26#se:45_3…

Mise à jour : 13 février 2026

Rapport - Faire confiance pour une reddition de comptes au service des citoyens

pdf 5,23 Mo rapport_perrault_web.pdf

périodiquement rapport au gouvernement à ce sujet. UMQ_Doc. travail_Final PRESS.indd 50 2015-10-06 8:55 AM LISTE DES RECOMMANDATIONS ET PLAN D’ACTION UMQ_Doc…

Mise à jour : 13 novembre 2015

coalition-quebecoise-pour-controle-tabac_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 446 Ko coalition-quebecoise-pour-controle-tabac_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

ca/Documents_docs/DOCU_2007/DOCU_07_06_26_Budget_MSSS_Tabac_1994_2006.pdf https://www.cqct.qc.ca/Documents_docs…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Rapport d'examen de plainte

pdf 253 Ko Rapport_5137-20-001.pdf

ca/fr/ShowDoc/cr/C-26,%20r.%20219 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/C-26,%20r.%20219 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/C-26,%20r.%20219…

Mise à jour : 4 mars 2025

Communications, lettres ou directives transmises aux CSS/CS contenant des informations/précisions/directives visant les règles budgétaires pour l’année scolaire 25-26, depuis le 10 décembre 2025 jusqu’au 18 février 2026. Et toutes les mesures as

pdf 5,74 Mo 25-984_Diffusion.pdf

SCOLAIRE A- ALLOCATION 2024-2025 AVANT VARIATION DE L'EFFECTIF SCOLAIRE 71 448 $ 126 201 $ (RÉF: DOC. C INITIAUX 2024-2025 , ANNEXE 2B, LIGNES 2.1.C)…

Mise à jour : 24 mars 2026

Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 140 Ko formulaire_ADP_qualite-educative_asso.pdf

S2_Ministere_4: S2_Docs_Requis: Off S2_Ministere_5: S2_Docs_Joindre_1: Off S2_Docs_Requis_2: Off S2_Docs_Requis_3: Off S2_Docs_Requis_4: Off S2_Docs…

Mise à jour : 11 décembre 2023

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 8, annexes, glossaire et bibliographie

pdf 638 Ko biodiversite_urbanisation_chap_8.pdf

ca/publications/docs_ville/repertoire_ess_arboricoles_partie1.pdf www.ville.quebec.qc.ca/publications/docs_ville/repertoire_ess_arboricoles_partie2.pdf…

Mise à jour : 15 décembre 2010

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Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 8, annexes, glossaire et bibliographie

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